Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
6878847063001e49f9f26b31
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielle1re chambre sociale
67ee177c51255e24994fc471
2 avril 2025
2 avril 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle1ère Chambre A
5fde1baf384af0b899a3fb02
5 juillet 2018
5 juillet 2018
représenté et assisté de Me André BRUNEL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Madame Jacqueline C... épouse B... [...]
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00109_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Par mémoires enregistrés les 11 mars et 21 juillet 2025, la commune d’Aime-la-Plagne, représentée par Me Brunel, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162a32836ab09eb9a2fd831
7 mars 2012
7 mars 2012
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Françoise CARRIER, Conseiller Assistés pendant les débats de Marie BRUNEL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162f6fcb807dfe813d297ac
7 décembre 2011
7 décembre 2011
[Adresse 1] [Localité 3] Assignée selon PV de recherches (article 659 CPC) le 17 février 2011- N'ayant pas constitué avoué DÉBATS à l'audience publique du 05 Octobre 2011 tenue par Philippe BRUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9344d
20 juillet 2016
20 juillet 2016
Hélène CAZEJUS BRUNEL & Bernard OULIE Huissiers de Justice associés à MURET en date du 25 avril 2016 D'UNE PART II - Monsieur Jacques Z... ... 31120 ROQUETTES (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03934_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Beaumont-Monteux a demandé au tribunal administratif de Grenoble, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner solidairement la société Atelier d'architecture Brunel
Source officielle3ème chambre
DTA_2203403_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
C D, représenté par Me Brunel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 novembre 2021 par lequel le maire de la commune de Montpellier l'a radié des effectifs de la commune pour abandon de
Source officielleUrgences
DTA_2308208_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
2023 par lequel le préfet des Yvelines a mis en demeure les propriétaires et occupants des véhicules et résidences mobiles stationnées sur le terrain agricole cadastré Z 810 situé chemin de la Croix Brunel
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_1915186_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a, sur la demande de la commune de Neuilly-sur-Seine prescrit une expertise contradictoire entre cette dernière, la société Premys (agence Brunel
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007779851
5 octobre 1990
5 octobre 1990
Article 2 : La présente décision sera notifiée aux époux BRUNEL,à M. Y... et au ministre de l'agriculture et de la forêt.
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4ff02
18 février 1981
18 février 1981
COLLECTIVE DE TRAVAIL DES CONCIERGES EMPLOYES D'IMMEUBLES ET HOMMES OU FEMMES DE MENAGE D'IMMEUBLES DE LA REGION PARISIENNE DU 28 JUIN 1966; ATTENDU QUE, SAISI PAR DAME X..., PAR CHERGUI, KLIFFI, ATMANE, BRUNNEL
Source officielleciv3
61372367cd580146774094e5
21 mars 2000
21 mars 2000
avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé que l'interdiction de division des lots 2 et 3 du lotissement Brunel
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f7303
9 juillet 1992
9 juillet 1992
X..., qui travaillait sur un chariot électrique pour le compte de la société Brunelle, a déclaré, le 18 juin 1985 qu'il venait d'être victime d'une chute sur les lieux de son travail ; qu'à la suite de
Source officielle1ère Chambre D
5fda7cd1ef9d3e07f9338bad
27 juin 2019
27 juin 2019
de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE [Adresse 2] - SCEA DE [Adresse 2], prise en la personne de ses co-gérants, Monsieur [O] [
Source officiellecr
61372549cd5801467741c792
6 novembre 1990
6 novembre 1990
que l'arrêt attaqué a condamné X..., en sa qualité de chef d'entreprise, à quatre contraventions à raison d'infractions sur les temps de conduite et l'utilisation du disque de contrôle commises par Brenaget
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0702DEC004354398
2 juillet 2002
2 juillet 2002
Ses héritières – sa veuve, M me Marie-Louise Loyen et sa fille, M me Sophie Bruneel – ont fait savoir, par un courrier de M.
Source officielle1re chambre sociale
69fc243fcdc6046d47e1c403
6 mai 2026
6 mai 2026
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Florence FERRANET, Conseillère, Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle1re chambre sociale
69f2e938cdc6046d470cf8e6
29 avril 2026
29 avril 2026
Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officiellePage 13 sur 67