Le procès-verbal du 30 avril 2002 établi par les soldats de la maison d'arrêt de Gaziantep à savoir, Ahmet Refik Gezer, Atilla Tek, Veli Çelik, Abdülkerim Gözütok et Ali Çetin, indiqua que, suite à la

CELIO FRANCE VENANT AUX DROITS DE LA SOCIÉTÉ CALL LAURENT CERRER [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Sandrine GENOT, avocat au barreau de PARIS, toque : R 245 substitué par Me Michael SKAARUP

Sakçak, Altın et Çelik et M me Dal 12.

Organizačná a rozhodovacia nezávislosť – Štruktúra holdingu – Smernica 2001/14 – Článok 7 ods. 3 a článok 8 ods. 1 – Stanovenie poplatkov na základe priamych nákladov – Spoplatňovanie – Priame náklady – Celkové

B..., représentée par Me Celikkol, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de police

Le rapport de Mme Baux a été entendu au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Celik, greffière d'audience. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Le rapport de Mme Zerdoud a été entendu au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Celik, greffière d'audience.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : M.

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, première conseillère, - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, - et les observations de Me Teixeira,

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Délibéré après l’audience du 15 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - Mme Célino, première conseillère, - Mme Barre, conseillère.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, première conseillère, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Paganel, président, Mme Célino, première conseillère, Mme Barre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2024. La rapporteure, Signé C.

Le rapport de Mme Célino, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

CELIO FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N°

[K], la société l'Auxiliaire, et la SARL Celik Construction.

X... occupait avant l'affiliation au réseau Célio, la cour d'appel a violé l'article L. 1233-4 du code du travail ; 4°/ que dans ses conclusions d'appel, M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, - et les observations de Me Lefebvre, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.