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2 569 résultats pour « Cezilli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre

6438f2cfa942a604f5e93603

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

A l'audience du 15 juin 2021, Mme [P] a déposé des écritures aux termes desquelles elle indique que la réduction de l'arbre n'est pas complète et demande que la hauteur du cerisier soit ramenée à 2 mètres

Source officielle

Page 13 sur 129

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TJ

Pôle Civil section 2

697336d7cdc6046d4765eaf6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors de l’appel des causes et du délibéré : Président : Cécilia

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f416654e0040aa3735cb72

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

procédure civile) _______________________________ Audience publique du 03 avril 2025 partie demanderesse Madame [R] [J] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me CIONCO Fanny, substituée par Me Cécilia

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01036

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

les jumelles à l'école, les ramenait à la maison et se chargeait des courses, qu'un autre voisin avait indiqué avoir entendu des bruits par la VMC lui faisant penser que quelqu'un couchait dans le cellier

Source officielle
TJ

JAF

68dd2eca548223b2c7a281bf

T. Judiciaire

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Par acte du 10 août 2007 les parties ont acquis une maison d’habitation avec terrain attenant situé à SAINTE-CECILE-D’ANDORGE 30110 figurant au cadastre section AB, n° 185, Lieudit SAINT CECILE – Surface

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Bertrand Y

61372563cd5801467741d4ca

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

SOCIETE CIVILE DU DESERT DE RETZ, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 10 novembre 1993, qui, dans la procédure suivie contre Bertrand Y... de la JONCHERE et Cécilia

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2008646_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 novembre 2020, M. et Mme A et B D, représentés par Me Cezilly, demandent au tribunal : 1°) de constater l'emprise irrégulière résultant de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006576_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 6 octobre 2022, le département des Bouches-du-Rhône, représentée par Me Cezilly, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire à ce que les

Source officielle
CC

soc

613722cfcd58014677401c37

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

pourvoi formé par Mme Celia X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1994 par le conseil de prud'hommes de Bourg-en-Bresse (section commerce), au profit de la société Cecilia

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301368

Cassation

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Y... n'aurait pas d'accès direct à la rue des Cerisiers ne rend pas vraisemblable l'existence d'une servitude conventionnelle au profit de son fonds car celui-ci bénéficie d'un accès aux parcelles n° 459

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2300477_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 mars 2023, la commune de Notre-Dame-de-Cenilly, représentée par Me Bourrel, déclare, sous les protestations et réserves d'usage, ne pas s'opposer à la demande

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

669f4776b8a2ee2bca84aef6

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

669f4777b8a2ee2bca84af02

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008063791

Admin. suprême

27 mars 2000

27 mars 2000

Vu la requête, enregistrée le 6 juillet 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Martha Cécilia Z... Y..., demeurant chez M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2102133_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

d'annuler la décision prise par le directeur départemental des territoires d'Indre-et-Loire qui a refusé de faire droit à la demande de " déconventionnement APL " du logement situé au 58 allée des Cerisiers

Source officielle
CC

civ3

6137230acd58014677404a5b

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

civile Compagnie madrenne d'investissement pétrolier (CMIP) et à Mme Y..., ancien et actuel propriétaires de trois lots dans un immeuble en copropriété, d'avoir transformé ces locaux, qualifiés de "celliers

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX03128_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’association syndicale Le nouveau syndicat libre de la Pointe Cerisier, la SCI BEN, M. et Mme AD... AE..., M. et Mme Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

600ff88b1856746fecb5b84e

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

Le tribunal a retenu que le procès verbal dressé par l'huissier constatait que le laurier dépassait manifestement la hauteur de deux mètres, que le cerisier et le noisetier avaient une hauteur de plus

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19LY03296_20220601

Admin. Appel

1 juin 2022

1 juin 2022

C B a demandé au tribunal administratif de Dijon : 1°) d'annuler la décision de la commission départementale d'aménagement foncier de Bouix Cerilly et Etrochey du 2 mai 2016 ; 2°) de mettre à la charge

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-55510

Admin. suprême

6 juin 1991

6 juin 1991

  Recalling that the case originated in an application against Sweden lodged with the European Commission of Human Rights on 7 December 1984 under Article 25 (art. 25) of the Convention by Mrs Cecilia

Source officielle