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2 132 résultats pour « Christophe GILLME »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e15

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré Mme Dominique DOS REIS a été entendu en son rapport Greffier lors des débats : M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940a8

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Dominique DOS REIS dans les conditions prévues par l'article 785

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf28

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Gilles à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

63cb92eb9c02507c9078dded

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Selon acte authentique du 24 juin 2015 reçu par Me Alain Koenig, membre de la SCP Gildas le Gonidec de Kerhalic, Alain Koenig, Chantal Gaudry, Christophe Cheval et Gilles Bonnet (ci-après la SCP Koenig

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00184

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Christophe D..., directeur général et membre du directoire, Christophe E..., directeur général et membre du directoire, M. Erwan B..., directeur général et membre du directoire j M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aaf

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

Représenté par Me Vincent RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assisté par Me Marie-josé CHARPENTIER OLTRAMARE, avocat au barreau de PARIS, toque : R106 INTIMÉS Monsieur Gilles Z.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a2ef4fcdc6046d4709c782

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

PRESIDENT: GILLES BECHERINI JUGES : Christophe ROBINET CAROLINE AMOROS ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 126,14 DONT TVA : 12,54 Attendu que par jugement en date du 24/09/2025 le Tribunal

Source officielle
CC

civ3

61372481cd580146774160cf

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

Gabriel O..., P..., Christophe Q..., Raymond O..., Bernard Z..., Marcel Q..., E..., R..., S..., à M. et Mme T..., et à MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94004

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bc1

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : M. Christophe DECAIX M. Gilles a été entendu en son rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e2d

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CC

civ3

613720abcd580146773ed421

Cassation

14 décembre 1988

14 décembre 1988

GILLES, demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

65321b3c9e4ea48318f5af6d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

dommages-intérêts à ce titre en condamnant la société Transports Gilles Valot à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c67f

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

Madame Annick X... ... 92200 NEUILLY-SUR-SEINE représentée par Me COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me COLLONP, avocat au Barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec08

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Gilles X... a été licencié pour motif économique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e0e

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré Mme Dominique DOS REIS a été entendu en son rapport Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e0f

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré Mme Dominique DOS REIS a été entendu en son rapport Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e1b

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré Mme Dominique DOS REIS a été entendu en son rapport Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f24

Appel

23 février 2018

23 février 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère

Source officielle
CC

soc

613722eecd5801467740360a

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

Christophe XB..., 32°/ de M. Pierre XY..., 33°/ de M. Xavier XZ..., 34°/ de M. Jean XA..., 35°/ de M. Stéphane XC..., 36°/ de M. Arnaud XD..., 37°/ de M. Dominique XE..., 38°/ de M.

Source officielle