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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372108cd580146773f06e5
21 juin 1989
21 juin 1989
Saint-Denis (Réunion), lieudit Montgaillard ; 7°) Monsieur Georges, Henri Z..., demeurant à Saint-Denis (Réunion), SIDR, n° 152, Château Morange ; 8°) Monsieur Stéphen, Jean-Claue Z..., demeurant à Sainte-Clothilde
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02822_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par une requête enregistrée le 26 juin 2023 sous le n° 23PA02822, la société Gorillas Technologies France, représentée par Me Xavier de Lesquen et Me Clothilde Repeta (SCP Lacourte Raquin Tatar), demande
Source officielleChambre 3/section 3
6643a652da34cf7c590a91b1
22 avril 2024
22 avril 2024
SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 233 Minute n° 24/00460 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Eléonore FERRÉ-LONGER, Juge aux affaires familiales, assistée de Clothilde
Source officielle1ère chambre
6780bad1f25437b69df75a76
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Jugement Au fond, origine tribunal judiciaire d'Avignon, décision attaquée en date du 05 décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00026 Madame [M] [K] [S] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Clotilde
Source officielleciv3
60794c579ba5988459c4550b
6 février 1991
6 février 1991
Sur le premier moyen : Vu l'article 12 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour déclarer sans effet le congé délivré le 30 mars 1987 par Mme X... à Mme Clothilde Y..., à laquelle elle
Source officielleSociale B salle 2
6639c3c9941311000823863f
19 avril 2024
19 avril 2024
[E] [T], [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS : à l'audience publique du 05 Mars 2024 Tenue par Clotilde VANHOVE magistrat chargé
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68660f88bbe0ac41ca81b1d7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68660f88bbe0ac41ca81b1d9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
680b18de98bcafcb3a63e08f
23 avril 2025
23 avril 2025
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2502101_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Il résulte de l’instruction que le logement de Mme A... a été assuré par le préfet de la Seine-Saint-Denis le 28 octobre 2024 dans un logement correspondant à ses besoins, situé 20, rue Clotilde Gaillard
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab07
15 avril 2008
15 avril 2008
MARIE Représentée par la SELARL HOARAU-GIRARD DEMANDERESSE ET - Maître Christophe Y..., Mandataire judiciaire demeurant ... 97490 SAINTE-CLOTILDE, COMPARANT en personne - LE PROCUREUR
Source officiellesoc
61372130cd580146773f1b79
17 mai 1990
17 mai 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Installateur de magasin, dont le siège est à Sainte-Clotilde (Réunion), ..., Zone industrielle,
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2400287_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par un recours enregistré le 12 mars 2025, la communauté de communes du Grand Saint Emilionnais, représentée par Me Clotilde Gauci demande la rectification d'une erreur matérielle
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60377f53265c295acce35c78
13 mars 2015
13 mars 2015
Grande Instance d'EVRY - RG n° 11/04627 APPELANTE MMA IARD agissant en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par : Me Clothilde
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9176e
10 juin 2014
10 juin 2014
C/ Mme Marie Clotilde Y... épouse X...
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2401721_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
qui doit pouvoir bénéficier d'un logement pour nécessité absolue de service en sa qualité de conseiller principal d'éducation et alors que Mme A a été affectée au lycée Georges Brassens de Saint-Clotilde
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310267
17 mai 2018
17 mai 2018
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Marie-Clotilde
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bb9f
6 novembre 2007
6 novembre 2007
.: 221 parts en pleine propriété 72 parts en usufruit - Mme Clotilde Y... : 221 parts en pleine propriété 72 parts en usufruit - M Hervé X...: 17 parts en pleine propriété 4 parts en nue propriété
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02828_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par une requête enregistrée le 26 juin 2023 sous le n° 23PA02828, la société Fritchi, représentée par Me Xavier de Lesquen et Me Clothilde Repeta (SCP Lacourte Raquin Tatar), demande à la Cour : 1°)
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021191604
23 octobre 2009
23 octobre 2009
, enregistrés les 22 juin et 7 juillet 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la FEDERATION DES CONSEILS DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE, et Mme Clothilde
Source officiellePage 13 sur 173