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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
603755f29908d233c13a4d62
9 avril 2015
déloyale du contrat de travail : Attendu que [S] [V] fait grief à l'Union mutualiste de prévoyance de l'avoir systématiquement écartée de toute possibilité d'évolution alors qu'elle était compétente, courageuse
3ème chambre
DTA_2203022_20250130
30 janvier 2025
Il est ainsi mentionné la prise de positions " courageuses " pour faire évoluer l'organisation du centre hospitalier, la proximité de la requérante avec l'ensemble des agents pour les impliquer dans les
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0921JUD007360401
21 septembre 2006
La Suisse y est présentée comme un pays courageux qui, malgré sa neutralité, était du côté de la démocratie, donc des Alliés.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:1222JUD001430517
22 décembre 2020
Nous sommes prêts à payer tous les prix, mais ceux qui nous combattent et ceux qui sont hostiles envers nous doivent être aussi courageux que nous. Sinon, ils perdent, ils vont perdre.
Chambre 1-5
6348feff63d497adffda3e01
13 octobre 2022
différentes petites constructions en bois, - le procès-verbal de constat du 4 septembre 2019 corrobore cette situation, l'huissier n'ayant remarqué la présence d'aucune culture, à l'exception d'un rang de courgettes
1ère chambre
DTA_2502396_20251121
21 novembre 2025
Cheylan, - les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser, représentant M. B.... Le préfet du Calvados n’était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : M. A...
9e Chambre B
6162d32d70d46c7f95e826bd
1 mars 2012
Le 22 août 2007 alors que je vous affecte à l'entretien des cultures de courgettes vous refusez d'effectuer ce travail et me jetez la pioche aux pieds avec énervement devant le personnel puis, abandonner
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1214DEC006911601
14 décembre 2004
Il estime qu'il était courageux de la part de la victime de porter plainte alors qu'elle était encore incarcérée et de maintenir sa plainte tout au long de la procédure.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1019DEC003985798
19 octobre 1998
Contactée durant l’enquête, la victime [du vol] (...) déclarait que le policier avait été particulièrement courageux.
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01528
20 juin 2012
puisque le soir-même, dès son retour de tournée, il a pris l'initiative d'en informer son employeur et d'en préciser les circonstances dans tous ses détails ; que pour le Conseil, cette attitude courageuse
7ème chambre
DTA_2205836_20231215
15 décembre 2023
que les services municipaux avaient été alertés au " printemps " de l'année " 2022 " par le " club de VTT et un riverain " sur " l'agressivité des chiens qui avaient de nouveau été vus divagant et coursant
Chambre 1-2
69cf6b61cdc6046d47f4bd75
2 avril 2026
carte affichée au nom de l'enseigne commerciale posée devant la devanture du local que les sandwiches proposés par la SASU [F] contiennent certains ingrédients qui ne sont pas crus, tels que des courgettes
3ème Chambre
DTA_2201603_20240212
12 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sénécal, - les conclusions de Mme B, - et les observations de Me Courset, représentant les requérants, et de Me Le Goas, substituant
DCA_24NT01178_20241108
8 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 avril 2024, et un mémoire enregistré le 11 octobre 2024, qui n'a pas été communiqué, Mme A B, représentée par Me Courset, demande à la cour
3ème chambre JU
DTA_2403144_20251118
18 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Macaud ; - les observations de Me Courset, substituant Me Lerévérend, représentant Mme H... et M. I...
Cour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb93
8 novembre 2011
pendant ses congés de l'été 2008 et qui lui a ensuite succédé, indique que ce dernier aurait dénigré auprès de lui le gérant de l'entreprise en lui disant qu'il avait la chance d'avoir une femme courageuse
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00075
15 janvier 2014
Vous êtes courageux mais votre travail n'est pas celui que nous attendons de vous et pour la satisfaction de nos clients. M.
Pôle 6 - Chambre 11
6864beb3f8541312a816c58e
1 juillet 2025
Peu ont osé s'opposer à vous et même les plus courageux ont tenu à voir garantir l'anonymat total de leur témoignage.
2e chambre civile
65aa27f7a34ad10008581ae4
18 janvier 2024
C'est difficile car un peu honteux, de s'avouer et d'avouer à d'autres qu'on a été dupe, mais c'est plus intelligent et courageux que de s'enfoncer plus encore dans des croyances erronées au profit unique
Chambre Sociale
6a0fe86dcdc6046d47879f23
21 mai 2026
Il résulte de ce document qu'elle est « agent de propreté et techniques de surfaces », qu'elle est « courageuse, dynamique, autonome, discrète, ponctuelle, motivée, organisée, travail en équipe », qu'elle
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