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322 résultats pour « Coursaget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

603755f29908d233c13a4d62

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

déloyale du contrat de travail : Attendu que [S] [V] fait grief à l'Union mutualiste de prévoyance de l'avoir systématiquement écartée de toute possibilité d'évolution alors qu'elle était compétente, courageuse

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203022_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Il est ainsi mentionné la prise de positions " courageuses " pour faire évoluer l'organisation du centre hospitalier, la proximité de la requérante avec l'ensemble des agents pour les impliquer dans les

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0921JUD007360401

Admin. suprême

21 septembre 2006

21 septembre 2006

La Suisse y est présentée comme un pays courageux qui, malgré sa neutralité, était du côté de la démocratie, donc des Alliés.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1222JUD001430517

Admin. suprême

22 décembre 2020

22 décembre 2020

Nous sommes prêts à payer tous les prix, mais ceux qui nous combattent et ceux qui sont hostiles envers nous doivent être aussi courageux que nous. Sinon, ils perdent, ils vont perdre.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6348feff63d497adffda3e01

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

différentes petites constructions en bois, - le procès-verbal de constat du 4 septembre 2019 corrobore cette situation, l'huissier n'ayant remarqué la présence d'aucune culture, à l'exception d'un rang de courgettes

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502396_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Cheylan, - les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser, représentant M. B.... Le préfet du Calvados n’était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162d32d70d46c7f95e826bd

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

Le 22 août 2007 alors que je vous affecte à l'entretien des cultures de courgettes vous refusez d'effectuer ce travail et me jetez la pioche aux pieds avec énervement devant le personnel puis, abandonner

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1214DEC006911601

Admin. suprême

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Il estime qu'il était courageux de la part de la victime de porter plainte alors qu'elle était encore incarcérée et de maintenir sa plainte tout au long de la procédure.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1019DEC003985798

Admin. suprême

19 octobre 1998

19 octobre 1998

    Contactée durant l’enquête, la victime [du vol] (...) déclarait que le policier avait été particulièrement courageux.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01528

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

puisque le soir-même, dès son retour de tournée, il a pris l'initiative d'en informer son employeur et d'en préciser les circonstances dans tous ses détails ; que pour le Conseil, cette attitude courageuse

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205836_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

que les services municipaux avaient été alertés au " printemps " de l'année " 2022 " par le " club de VTT et un riverain " sur " l'agressivité des chiens qui avaient de nouveau été vus divagant et coursant

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6b61cdc6046d47f4bd75

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

carte affichée au nom de l'enseigne commerciale posée devant la devanture du local que les sandwiches proposés par la SASU [F] contiennent certains ingrédients qui ne sont pas crus, tels que des courgettes

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201603_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sénécal, - les conclusions de Mme B, - et les observations de Me Courset, représentant les requérants, et de Me Le Goas, substituant

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01178_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 avril 2024, et un mémoire enregistré le 11 octobre 2024, qui n'a pas été communiqué, Mme A B, représentée par Me Courset, demande à la cour

Source officielle
TA

3ème chambre JU

DTA_2403144_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Macaud ; - les observations de Me Courset, substituant Me Lerévérend, représentant Mme H... et M. I...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb93

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

pendant ses congés de l'été 2008 et qui lui a ensuite succédé, indique que ce dernier aurait dénigré auprès de lui le gérant de l'entreprise en lui disant qu'il avait la chance d'avoir une femme courageuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00075

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Vous êtes courageux mais votre travail n'est pas celui que nous attendons de vous et pour la satisfaction de nos clients. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6864beb3f8541312a816c58e

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Peu ont osé s'opposer à vous et même les plus courageux ont tenu à voir garantir l'anonymat total de leur témoignage.

Source officielle
CA

2e chambre civile

65aa27f7a34ad10008581ae4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

C'est difficile car un peu honteux, de s'avouer et d'avouer à d'autres qu'on a été dupe, mais c'est plus intelligent et courageux que de s'enfoncer plus encore dans des croyances erronées au profit unique

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fe86dcdc6046d47879f23

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il résulte de ce document qu'elle est « agent de propreté et techniques de surfaces », qu'elle est « courageuse, dynamique, autonome, discrète, ponctuelle, motivée, organisée, travail en équipe », qu'elle

Source officielle

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