Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22VE01030_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01419_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M. Illouz, rapporteur public, - et les observations de Me Le Quintrec, représentant M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02414_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2509235_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Danielian N° 2111325
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2513281_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Mme A... C...
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2514186_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2515015_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle5ème chambre
DTA_2310630_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 24 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Gosselin, présidente honoraire, M. Bertaux, conseiller.
Source officielle5ème chambre
DTA_2301210_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Délibéré après l'audience du 19 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.
Source officielle5ème chambre
DTA_2306349_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 10 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01165_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Délibéré après l'audience du 1er avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, M. de Miguel, premier conseiller, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2508861_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre
DTA_2404818_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 20 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2406024_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Délibéré après l'audience du 2 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.
Source officielle5ème chambre
DTA_2407872_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Délibéré après l'audience du 2 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01501_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles a désigné Mme Danielian, présidente assesseure de la 3ème chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02720_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par une décision en date du 2 septembre 2024, la présidente de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Danielian, présidente-assesseure de la 3ème chambre, pour statuer par ordonnance
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f36adc6faf0009588957
24 avril 2024
24 avril 2024
MOTIVATION I- Sur l'intérêt à agir de la société Danieli Exposé des moyens, La société Afibel prétend que la société Danieli n'avait pas d'intérêt à poursuivre la relation commerciale avec la
Source officielleRétention Administrative
6a152b9ccdc6046d47f26eeb
24 mai 2026
24 mai 2026
[N] [A], appelant, assisté de Me Nino DANELIA, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de [E] [D], interprète assermenté en langue albanaise, présent lors du prononcé
Source officielleRétention Administrative
6a17d57fcdc6046d47314d76
27 mai 2026
27 mai 2026
X se disant [H] [G], appelant, assisté de Me Nino DANELIA, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officiellePage 13 sur 81