Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e2e
4 décembre 2017
4 décembre 2017
Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Nadjiba HABILES de la SCP NADJIBA HABILES, plaidant, avocat au barreau de
Source officielle2ème Chambre
69faccffcdc6046d47beab4b
5 mai 2026
5 mai 2026
H] [G] INTIMEE Société INVESTCAPITAL LTD venant aux droits de BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE -------------------------------------------------------------------------- Monsieur David
Source officielle2ème Chambre
69facd02cdc6046d47beabf7
5 mai 2026
5 mai 2026
[S] [G] INTIME [X] [T] -------------------------------------------------------------------------- Monsieur David JOBARD, Conseiller de la mise en état, Assisté de Rozenn COURTEL
Source officielle2ème Chambre
6979b932cdc6046d47f2e9b1
27 janvier 2026
27 janvier 2026
avocat au barreau de NANTES - N° du dossier CD25N409 INTIMEE SAS BEL TELECOM -------------------------------------------------------------------------- ORD N°17 Monsieur David
Source officielleTroisième Chambre
67081fb689f19e8c50f9458f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Troisième Chambre N° RG 22/03870 - N° Portalis DB22-W-B7G-QU5Q DEMANDEUR : [O] [Y] représenté par Me Ghislaine DAVID-MONTIEL, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielle18° chambre 1ère section
6700320ec34eb4cc857896ed
3 octobre 2024
3 octobre 2024
STEPHANE GAYOU, DAVID LECOMPTE ET [U] [V] NOTAIRES ASSOCIES S.A.S.U.
Source officielleService des référés
687005b2b8daa57c7f66a2f6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PRUNIER [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me David PITOUN, avocat au barreau de PARIS - #T14 DÉBATS A l’audience du 03 juillet 2025 tenue publiquement, présidée par Sophie COUVEZ, Vice-présidente
Source officielleTroisième Chambre
68642ce80bb2f8a66ca6192a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
situé au [Adresse 1] et prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Martine GONTARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 224, Me David
Source officielle2ème Chambre
672cae62667d5ab2e9576b9d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
barreau de NANTES - N° du dossier 22007 INTIME [U] [E] Représenté par Me Christine JULIENNE de la SELARL MENARD-JULIENNE, avocat au barreau de NANTES ORD n°150 Monsieur David
Source officielle9ème chambre 2ème section
660ef061fbb79e8fd3d32e39
3 avril 2024
3 avril 2024
[T] [Y] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître David KOUBBI de la SELARL 28 OCTOBRE SOCIETE D’AVOCATS A LA COUR DE PARIS - #P0246 DEFENDERESSES S.A.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:447694.20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
M K a demandé au tribunal administratif d'Amiens de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions sociales, ainsi que de la contribution exceptionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92472
16 avril 2015
16 avril 2015
ATLANTIC MÉTAL ont fait convoquer en référé devant le premier président de la cour d'appel Monsieur Hervé VANHEMS, Monsieur David X..., la S. A. S. U. EPIC FRANCE, la S. A. S. U.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2312743_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
David et les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.
Source officielleChambre civile 1-7
69f979eacdc6046d47a10554
4 mai 2026
4 mai 2026
: à : [E] [D] Me Laurence MARGERIE-ROUE [Z] [L] HOPITAL DE [Localité 2] Ministère Public ORDONNANCE Le 04 Mai 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officielleChambre civile 1-7
6791dcc0de5aa0323224d9ce
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Copies délivrées le : 22/01/2025 à : Mme [R] Me BITBOUL Hopital [Adresse 1] Ministère Public ORDONNANCE Le 22 Janvier 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Monsieur David
Source officielleChambre civile 1-7
6791dcc0de5aa0323224d9d2
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Public ORDONNANCE Le 22 Janvier 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Monsieur David ALLONSIUS, Président, à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110355
1 juin 2017
1 juin 2017
décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., divorcée Y..., domiciliée [...] , agissant en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire d'Eden et de David-Alexandre
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:431151.20211213
13 décembre 2021
13 décembre 2021
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M. Arnaud Skzryerbak, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Colin - Stoclet, avocat de M.
Source officielleChambre civile 1-7
67f0ba3dea6533065f551d34
4 avril 2025
4 avril 2025
DELEGATION DEPARTEMENTALE DES YVELINES Association ATFPO CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 6] PG ORDONNANCE Le 04 Avril 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officiellecr
61372654cd58014677424b7f
11 juin 2003
11 juin 2003
particulières auxquelles sont soumises les introductions de bovins de moins de six mois en provenance du Royaume Uni ; "aux motifs que les investigations effectuées ont révélé que les frères Paolo et David
Source officiellePage 13 sur 94