Codes de loi français

Article R5124-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 18

ou au 2° du présent article, en vue de leur distribution en l'état ; 11° Distributeur en gros de plantes médicinales, l'entreprise se livrant au stockage et aux contrôles et opérations nécessaires pour la distribution en gros et en vrac, en sachets-doses

Article 4

Les emballages de transport et les conteneurs de substances radioactives feront l'objet de contrôles de contamination et de débit de dose à leur réception et avant leur expédition. 4.12.

LEGIARTI000025882819

Les données sont corrélées avec les conclusions sur le rapport dose-effet des études pharmacologiques et toxicologiques afin de déterminer les niveaux appropriés d'exposition.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Il convient, lors de l'évaluation de certains états séquellaires, de ne pas négliger les effets toxiques causés généralement par des doses minimes, par exemple, les intoxications par le bore. 2.2 Évaluation États séquellaires Préjudice Taux

Article 4

Des dispositions appropriées seront prises pour que dans le cadre des modalités d'exploitation prévues et compte tenu des différents travaux prévisibles, notamment des opérations d'entretien, les équivalents de dose reçus par le personnel restent, dans

Article cahier des charges

Dose équivalent à 10 à 30 ml de présure à 250 mg/l de chymosine pour 100 litres de lait. Documentaire. Temps de caillage après emprésurage. De 18 à 24 heures. Documentaire. Moulage. 100 % manuel à la louche ou à la pelle.

Article Annexe Ib

L'indication des risques liés à la présence de nuisibles dans une cuisine professionnelle La toxicologie alimentaire La définition de la toxicité d'une substance (dose journalière admissible, dose sans effet) COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES

Article 4

dispositions de construction appropriées seront prises pour que, dans le cadre des règles générales d'exploitation prévues et compte tenu des différents travaux prévisibles, notamment des opérations d'entretien et de réparation, les équivalents de dose

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

nicotine dont l'unité de conditionnement ou l'emballage extérieur ne mentionne pas l'un ou plusieurs des éléments suivants : a) La composition intégrale du liquide contenant de la nicotine ; b) La teneur moyenne en nicotine et de la quantité diffusée par dose

Article Annexe

Il peut être utilisé dans des produits de nettoyage à la dose maximale de 0,5 %. 4. Alginates, pectines et carraghénanes. 5. Phosphate acide de stéaryle.

Article Annexe II - I. Maquette 13

anesthésiste-chirurgien ; la coopération chirurgien-anatomopathologiste, chirurgien-radiologues ; -le fonctionnement des institutions et les parcours des patients ; -l'utilisation des dispositifs médicaux (y compris les générateurs et l'optimisation des doses

Article Annexe

Module 4 Il est admis que la toxicité peut être associée à la dose de radiation. Pour le diagnostic, il s'agit d'une conséquence de l'utilisation de médicaments radiopharmaceutiques ; en thérapie, il s'agit de l'effet recherché.

Article 4

dispositions de construction appropriées seront prises pour que, dans le cadre des règles générales d'exploitation prévues et compte tenu des différents travaux prévisibles, notamment des opérations d'entretien et de réparation, les équivalents de dose

Article 4

dispositions de construction appropriées seront prises pour que, dans le cadre des règles générales d'exploitation prévues et compte tenu des différents travaux prévisibles, notamment des opérations d'entretien et de réparation, les équivalents de dose

Article Annexe III

Cas d'une installation nouvelle Dans le cas d'une installation nouvelle, les données relatives aux caractéristiques des déchets ou des effluents et aux doses d'emploi sont actualisées et sont adressées au préfet à l'issue de la première année de fonctionnement

Article Annexe I à l'article D523-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

-Le plan de l'étude ; -le poids corporel des animaux, les quantités d'eau et d'aliments ingérées, la préparation et l'administration des doses, etc. ; Fin de l'inspection ou de la vérification d'étude A la fin de l'inspection, l'équipe d'inspection

Article Annexe Ib

L'identification des aléas de service les plus courants, les actions de remédiation Les toxi-infections alimentaires La définition des toxi-infections alimentaires La toxicologie alimentaire La définition de la toxicité d'une substance (dose

Article Annexe

Mode d'utilisation et dose utilisée Il est nécessaire d'indiquer la façon dont le médicament a été utilisé par le patient (médicament avalé, injecté, appliqué sur la peau, instillé dans l'œil...) ainsi que la posologie (par exemple, dose utilisée et nombre

LEGIARTI000024288567

souche, la variété, l'origine, le nombre d'individus, la gamme de masse corporelle, le sexe, l'âge et d'autres informations pertinentes ; c) La méthode d'administration ou d'application et les raisons qui ont guidé le choix de celle-ci ; d) Les doses

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

fréquentes ; - activité physique limitée par les symptômes avec VEMS ou débit expiratoire de pointe (DEP) 60 % des valeurs attendues ou variabilité du DEP ¹ 30 %. 2° Critères thérapeutiques : - chez l'adulte ou l'adolescent : patient nécessitant de hautes doses