Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904df
8 février 2013
8 février 2013
Etienne Y... doit récompense à Mme Emmanuelle X... de la moitié des montants des taxes foncières de 2009 à 2011 ; Dit que Mme Emmanuelle X... doit récompense à M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003296_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
S'agissant de la prestation " fourniture de linge de maison ", s'il n'est pas contesté que le linge de maison est fourni, le logement dispose d'une buanderie en libre-accès et il résulte des allégations
Source officielleChambre 1-3
5fda397b72cdf87fb894e9b2
12 septembre 2019
12 septembre 2019
[K] [C] et Mme [D] [J] épouse [C] ont confié à la SARL Maisons avenir tradition (société MAT) l'édification d'une maison individuelle sur un terrain leur appartenant sis [Adresse 3], pour un coût de 201
Source officielleTrib. de Commerce
69f7317ccdc6046d476f80b6
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Odile DE FRITSCH représentant le Ministère Public.
Source officielle4e chambre
63b3d3c878669e05df8b6ed6
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller,
Source officielleChambre référés
66883c3b342d338c20d35a33
5 juillet 2024
5 juillet 2024
RE F E R E N° Du 12 juin 2024 N° RG 24/00088 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KYXR 54G c par le RPVA le à Me Marc-olivier HUCHET, Me Vincent LAHALLE, Me Vianney LEY, Me Emmanuel PELTIER - copie
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e6
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Entendu, Emmanuel X..., reconnaissait que la vie du couple était perturbée depuis la naissance des jumelles et depuis son arrêt maladie en juin 2005, en raison de sa présence constante à la maison, et
Source officielle1re chambre civile
690d96acbb81cebe2e83dcf6
6 novembre 2025
6 novembre 2025
EXPRO, JCP de MACON, décision attaquée en date du 17 Juin 2024, enregistrée sous le n° 22/00976 APPELANTE [U] [S] Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-8b
65a8d0c7e12c85000874add9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
° RG 22/09241 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJUOE [M] [U] [Y] C/ MDPH DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Rosanna LENDOM - Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8b
665aba4397d5920008107337
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleSaisies immobilières
68e431d3681ed727f2a657ef
3 octobre 2025
3 octobre 2025
MAISONS TRADI PIERRE, dont le siège social est sis [Adresse 9] immatriculée au RCS d’[Localité 11] sous le numéro 308 065 580 SURENCHERISSEUR représenté par Maître Emmanuel POTIER de la SELARL CASADEI-JUNG
Source officielleciv3
613722e9cd58014677403189
25 juin 1997
25 juin 1997
Emmanuel X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du
Source officielleciv3
613722d2cd58014677401e8e
25 mars 1997
25 mars 1997
Emmanuel G..., demeurant ... Commelle Vernay, 2°/ de Mme Monique X..., épouse G..., demeurant ... Commelle Vernay, 3°/ de Mme Liliane B..., épouse D..., demeurant ..., 4°/ de M.
Source officielleciv3
613723cacd5801467740e330
27 juin 2001
27 juin 2001
Pierre-Emmanuel C..., demeurant tous trois ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1999 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de M.
Source officielle8ème Chambre
67f96a790ea89248182a8e40
10 avril 2025
10 avril 2025
responsabilité limitée au capital de 5.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’EVRY sous le numéro 831 730 809, dont le siège social est [Adresse 7] Représentés par Maître Emmanuel
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00361_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Le CAP « maçon » obtenu par M. A... en juin 2024 facilitera son insertion professionnelle au Mali. 6. Si M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13b
17 avril 2008
17 avril 2008
C / Emmanuel X..., Jacques X... les héritiers de Mr Roger X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101370
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Alphonse X..., Mme Françoise X..., Mme Emmanuelle A..., Mme Héléna X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a960
14 mai 2007
14 mai 2007
Civile ; condamné Mademoiselle Emmanuelle X... aux dépens.
Source officielle2ème Chambre
63d229e19b3c8605deec1e23
24 janvier 2023
24 janvier 2023
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Selon contrat de construction de maison individuelle signé le 19 juin 2015 M.
Source officiellePage 13 sur 198