Erwin X... ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme Monika Y..., Mme Z..., Mme Erika X... et MM.

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Du 02 OCTOBRE 2024 APPELANTE : Association APAJH - FÉDÉRATION ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPÉS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Erwan

X... ait assumé à titre principal la charge de l'enfant Erwan, d'autre part, que n'existait pas de disparité créée par la rupture du mariage dans les conditions de vie respectives des époux Y... ; D'où

au tribunal d'annuler l'arrêté RMS 26630 SPV 09 2022 par lequel la présidente du conseil d'administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Isère a résilié l'engagement du sapeur Erwan

Par Jugement du 23 novembre 2020, le Tribunal de Commerce de LORIENT a : - constaté l'intervention volontaire de la SELARL ERWAN FLATRES, ès qualités de mandataire judiciaire de la SARL OUEST ETA, -

Erwann C... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 19 octobre 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à Mme Sylvie Y..., domiciliée

and Yusuf ERKAN against Turkey The European Court of Human Rights (Second Section), sitting on 29   June 2010 as a Chamber composed of:   Françoise Tulkens, President,   Ireneu Cabral Barreto

Erhan, Ms   S.   Erhan, Mr A. Erhan, Ms C. Erhan; - EUR 3,600 for the household of the applicants Ms L. Rilea and Ms   M.   Rilea; - EUR 3,600 for the applicant Mr V.

Erwan D..., vigile de l'établissement, indiquait avoir bien vu les deux personnes partir ensemble et le jeune homme mettre la main aux fesses de la jeune femme, mais qu'il précisait que celle-ci avait

1980 Mehmet BERK, 01/01/1975 Muhammet SUHAN, 01/01/1975   16954/09 Sebahattin SÜMELİ, 01/01/1979 Mehmet ÜZEL, 01/01/1980 Abdulkerim KOÇ, 01/01/1961 Fuat BOR, 01/01/1973 Etem KARAGÖZ, 05/02/1973 Erhan

The court ordered that Tekin Tangün, Metin Yavuz, and Ali   Ercan   Gökoğlu be detained on remand and that the other applicants be released.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Erwanna

Erwan CHAROY, Greffier. EXPOSE DES FAITS Le Tribunal s'est saisi d'office à la suite d'une erreur matérielle entachant un de ses jugements.

DÉSISTEMENT Du 26 Avril 2023 APPELANTE : SCI ATLAN pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Erwan

régulier DÉBATS : À l'audience publique du 20 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT Caroline LE BECHENNEC Erwan

APPELANTE : SCEA DE [Localité 1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domicilés en cette qualité audit siège RCS 351 732 847 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Erwan

INTIMÉE : SCI MM [B] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège RCS 487 974 123 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Erwan

[X] [Y] épouse [D] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Erwan