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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8815d
15 février 2006
15 février 2006
DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE du 07 Juillet 2005 RG : F 04/00448 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 15 FEVRIER 2006 APPELANTE : SA DTP TERRASSEMENT 1 avenue Eugène Freyssinet
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cef
29 mai 2006
29 mai 2006
Madame Joùlle Francine Y... épouse X...née le 11 Mars 1956 à FREYMING MERLEBACH (57800) ... représentés par la SCP MARBOT / CREPIN, avoués à la Cour assistés de Me PIEDBOIS, avocat au barreau de PAU sur
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4da
12 juin 2006
12 juin 2006
née le 11 Mars 1956 à FREYMING MERLEBACH (57800) ... 57450 THEDING représentés par la SCP MARBOT / CREPIN, avoués à la Cour assistés de Me A..., avocat au barreau de PAU sur requête
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8fc
11 janvier 2011
11 janvier 2011
BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me André SOULIER, avocat au barreau de LYON SA ETDE venant aux droits de la Société ETDE SUD EST représentée par ses dirigeants légaux 1 avenue Eugène Freyssinet
Source officielleciv3
6137228acd580146773fe387
28 juin 1995
28 juin 1995
Assurances générales de France "AGF", dont le siège est ... (2ème), 3 / de la société Qualiconsult, dont le siège est ... (8ème), 4 / de la société Bouygues, dont le siège est avenue Eugène Freyssinet
Source officiellesoc
61372219cd580146773fa387
9 mars 1994
9 mars 1994
Henri U..., demeurant à Freyming Merlebach (Moselle), ..., 9 / de M. Bernard XH..., demeurant à Dalem (Moselle), ..., 10 / de M.
Source officiellesoc
61372273cd580146773fd22e
19 juillet 1995
19 juillet 1995
Alain Fournier à Freyming-Merlebach (Moselle), 5 / de M. Vincent G..., demeurant ...Ecole à Bousbach (Moselle), 6 / de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
651fa53ac601f08318991655
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Néanmoins, M. et Mme [F] apportent en cause d'appel un devis actualisé au 4 mai 2022 de la société Freyssinet qui évalue les travaux à la somme de 78 258,63 euros TTC.
Source officielleChambre 2
DTA_2000819_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
La société Sobea-Auvergne a sous-traité à la société Freyssinet la réalisation des joints de dilatation.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300617
29 mai 2013
29 mai 2013
objet ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE sur le caractère forfaitaire du marché, le marché signé entre le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 21-23-25 rue Raynouard et le groupement SIF Bachy Freyssinet
Source officielle1ère chambre
DTA_2201769_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 10 décembre 2022, Mme C A, représentée par Me Freyssinet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 octobre 2022 par laquelle le
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008014232
29 avril 1998
29 avril 1998
en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Nieul-sur-l'Autise, Benet, dans le département de la Vendée, Villiers-en-Plaine, Echiré, Saint-Gelais, Chauray, François, La Crèche, Fressines
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92313
20 avril 2015
20 avril 2015
représentée par Me Eric VALLERON, avocat au barreau de LIMOGES, Me Julien FREYSSINET, avocat au barreau de TULLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 4258 du 08/ 09/ 2014 accordée
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b307
31 mai 1978
31 mai 1978
FRAYSINTES, PRESIDENT DE LA COUR D'ASSISES POUR LE TROISIEME TRIMESTRE DE L'ANNEE 1977 " ; " ALORS QU'IL NE PEUT ETRE PROCEDE A LA FORMALITE SUBSTANTIELLE PRESCRITE PAR L'ARTICLE 272 DU CODE DE PROCEDURE
Source officielleChambre civile
67f8af46b5ff6e72c9612468
10 avril 2025
10 avril 2025
l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [H], [L] [J] né le 08 Octobre 1961 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Julien FREYSSINET
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301603_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
C B, représenté par Me Freyssinet, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'arrêté du
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356f
29 septembre 2016
29 septembre 2016
né le 23 Décembre 1970 à POITIERS (86) ... 57800 FREYMING MERLEBACH Représenté et assisté de Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : Société
Source officiellecomm
61372376cd5801467740a161
6 juin 2000
6 juin 2000
Karukera transit, dont le siège est aéroport du Raizet, 97139 Abymes, 2 / de la Société de coordination de transports, dont le siège est angle du boulevard de la Pointe de Jarry et de la rue Eugène Freyssinet
Source officielleciv3
613721f0cd580146773f8e74
13 juillet 1993
13 juillet 1993
Claude X..., 2°) Mme A..., Arlette Z..., son épouse, demeurant tous deux à Freyssinet, Joyeuse (Ardèche) en cassation d'une ordonnance rendue le 17 mai 1991 par le juge de l'expropriation du département
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63d8c0722182c005de24d116
26 janvier 2023
26 janvier 2023
pour mission de : Faire procéder aux travaux urgents sur la toiture terrasse de l'immeuble et plus particulièrement aux travaux de gros 'uvre de réparation de la dalle 'devisés' par la société Freyssinet
Source officiellePage 13 sur 24