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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02140_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02908_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03061_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02063_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02274_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02673_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02965_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre civile
65a0ec4a5bbe450008b2ce6e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Octobre 1959 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Christian DELPY, avocat au barreau de BRIVE APPELANT d'une décision rendue le 17 JUIN 2022 par le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIVE LA GAILLARDE
Source officielleProcédures collectives
69dd8984cdc6046d47250ca7
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Patrick NAUDIN Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
69dd4daccdc6046d472088e2
14 avril 2025
14 avril 2025
Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
69dd4db7cdc6046d472089ae
14 avril 2025
14 avril 2025
Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00549
8 février 2017
8 février 2017
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit février deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN
Source officielleChambre 1-5
6811b6e444bf0d1935aef992
29 avril 2025
29 avril 2025
la SCP JACQUIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Caroline CALPAXIDES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Monsieur [R] [F] représenté et assisté par Me Stéphanie
Source officielleciv3
61372685cd58014677426351
18 novembre 1998
18 novembre 1998
le siège est ..., 2 / de la société La Concorde, société civile immobilière, dont le siège est ..., 3 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble ..., représenté par son syndic la société Gaillard
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02284_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les observations de Me Lassort, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8dda9
5 mai 2011
5 mai 2011
ARRÊT DU 05/ 05/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 01126 Jugement (No 06/ 09472) rendu le 03 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ LL APPELANT Monsieur Stéphane
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03215_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Stéphane Gueguein, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02118_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Bondiguel, représentant la société Avis D'Tempête. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd9e
5 mai 2011
5 mai 2011
Stéphane X... a interjeté appel général de cette décision le 07 octobre 2010 et son épouse a constitué avoué.
Source officielleProcédures collectives
69dd37cecdc6046d471efca8
14 avril 2025
14 avril 2025
Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officiellePage 13 sur 44