CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

28 673 résultats pour « Isabelle DELAGE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89620

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Isabelle AMDB / GB LICENCIEMENT COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 24 SEPTEMBRE 2007 A l'audience publique de la CHAMBRE SOCIALE DE LA COUR D'APPEL DE LIMOGES, le VINGT QUATRE

Source officielle

Page 13 sur 1434

← PrécédentSuivant →
TJ

2ème chambre 2ème section

68e94fd43ea43407b9104c8f

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[I] [V] Mme [D] [Z] épouse [V] Mutuelle MAIF AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Isabelle DUQUESNE CLERC - #A0895 représentée par Me Isabelle DUQUESNE CLERC - #A0895 représentée par Me Isabelle DUQUESNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb74

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

C / Isabelle Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d9e447cdc6046d47d9d2fa

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

MMA IARD Représentant : Me Paul RENAUDOT de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE S.A.

Source officielle
CC

civ2

613722efcd5801467740364f

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s X 95-16.155 et P 95-21.690 formés par Mme Isabelle, Françoise, Pierrette X.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100674

Cassation

23 juin 2011

23 juin 2011

l'exception d'incompétence territoriale que la société AIR FRANCE avait soulevée au profit de la juridiction de proximité d'Aulnay-sous-Bois et D'AVOIR condamné la société AIR FRANCE à payer à Mme Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0c0

Appel

8 octobre 2010

8 octobre 2010

Philippe X... et Mme Isabelle Y... est né, le 24 novembre 1992, l'enfant Kimberley.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91817

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Tutrice de sa soeur Mademoiselle Isabelle X... (DESISTEMENT DU 11 04 13) ... 77460 SOUPPES SUR LOING Mademoiselle Isabelle X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a118423cdc6046d47ab56e4

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Le tribunal est appelé à statuer sur la poursuite de la période d'observation conformément aux dispositions de l'article L.631-15 I. du code de commerce qui dispose qu'au plus tard au terme d'un délai

Source officielle
CC

civ1

60794bc89ba5988459c43e5c

Cassation

4 juillet 1978

4 juillet 1978

EST MERE DE QUATRE ENFANTS, RECONNUS SEULEMENT PAR ELLE ; QUE LES DEUX PLUS A..., ISABELLE, NEE LE 6 FEVRIER 1969, ET AGNES, NEE LE 17 MARS 1970, ONT ETE PLACEES , DES LEUR NAISSANCE, DANS UNE POUPONNIERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4ca

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

C/ Isabelle X... SCP Z...- A...-B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f58c

Appel

20 avril 2012

20 avril 2012

CONSTRUCTION VENTE LES HAUT DE COLLAT C/ SARL MPC Société BATI QUALITE 97 SARL Société ELECTRICITE FROID ELETRONIQUE EFE Société JOSEPH COTTRELL SARL Société SEO CARAIBES SARL Société ISOCELE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0fe

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

Les parties civiles font valoir que les délégations successives ne sont que partielles et que les prévenus ne peuvent se dégager de leur responsabilité pénale.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a226393cdc6046d473947cb

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[H] de sa demande de délais de paiement, Condamner M. [H] à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65aa2818a34ad10008581af4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

LPE ADVISORY prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle BARAT BAIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea3f

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

X... ", - débouté Mme Isabelle X... de ses demandes à ces deux titres.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd8575a

Appel

27 juin 2001

27 juin 2001

./ Isabelle A...

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6e014cdc6046d476991c2

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Georges CHAMPION, juges, assistés de Mme Isabelle METAYER, greffier. en présence du Ministère public représenté par Mme Isabelle DURNERIN Délibéré par les mêmes Juges.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63660afabb0cef7f742791c3

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fae3

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Isabelle A...a constitué avocat le 12 janvier 2012.

Source officielle