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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre de la famille
627f48de551627057d32e004
13 mai 2022
13 mai 2022
La SCP [K] [W] et Jean Jacques Mora, notaires associés à [Localité 7] a été chargée de la succession par [X] [N].
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63d4ccb392a57405de331624
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Référé, suivant déclaration d'appel du 14 juin 2022, APPELANTE : Madame [B] [O] née le 30 Novembre 1983 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée et assistée de Me Jean-François
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1727457-1811249
7 juillet 2006
7 juillet 2006
France (n o 33834/03) Le requérant, Jean-Luc Rivière, est un ressortissant français né en 1956. Il est actuellement détenu à Riom (France).
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860db
7 février 2002
7 février 2002
APPELANT et INTIME : Monsieur OCHOA Charles Y... de Justice, demeurant 2 avenue Paul Eluard 93000 BOBIGNY représenté par Maître OLIVIER, avoué assisté de Maître LAHANQUE, avocat plaidant pour la SCP LYONNET
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163821696ce96677bf0ff74
2 décembre 2009
2 décembre 2009
CDI PATRIMOINE agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour assistée de Me GUELOT Jean-Marie
Source officielle3ème chambre
DTA_2205645_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
L'arrêté contesté est signé, pour le préfet des Pyrénées-Orientales et par délégation, par Jean-Marc D, directeur de la citoyenneté et de la migration de la préfecture des Pyrénées-Orientales.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401090_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Jean-Philippe Gayrard, président, Mme Isabelle Pastor, première conseillère, Mme Marion Bossi, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 avril 2024.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401234_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Jean-Philippe Gayrard, président, Mme Isabelle Pastor, première conseillère, Mme Marion Bossi, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 avril 2024.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2432136_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lamarche, première conseillère, - et les observations de Me Jean, pour Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84dfe
26 juin 2000
26 juin 2000
COUR D'APPEL D'ANGERS 3ème CHAMBRE RJ/AL ARRET N° 480 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N0 99/01944 AFFAIRE: Société SAMELEC Jean-Claude X... C/ S.A. S.C.F.
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c81a
15 octobre 2008
15 octobre 2008
11000 CARCASSONNE Représentant : Me Gilles VAISSIERE (avocat au barreau de CARCASSONNE) INTIMEE : La SAS FIA venant aux droits de la SAS PUEYO prise en la personne de son représentant légal Rue Lamarck
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bba
26 août 2013
26 août 2013
L5-98849 NOUMEA CEDEX représenté par Me Jean Claude MANSION de la SCP.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
62c7ca34cb8dca058e3e7af2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
paritaire des baux ruraux d'Arras APPELANTE Madame [P] [H] épouse [Y] née le 12 mars 1953 à [Localité 5] ([Localité 5]) - de nationalité française [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Philippe
Source officielle3ème chambre
DTA_2304230_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Jean-Philippe Gayrard, président, Mme Isabelle Pastor, première conseillère, M. Hervé Verguet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 novembre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927c6
26 mars 2015
26 mars 2015
SOCIETE GE FINANCEMENT PACIFIQUE SAS, prise en la personne de son représentant légal en exercice siège social : 224 rue Jacques Iékawé-BP. 30500- BELLE VIE-98895 NOUMEA CEDEX Représentée par la SELARL JEAN-JACQUES
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900c4
29 octobre 2012
29 octobre 2012
SELARL JURISCAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Octobre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc1
25 septembre 2008
25 septembre 2008
SAINT-JEAN prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ... 49004 ANGERS représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Z...Rodolphe, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f6
16 juin 2008
16 juin 2008
) Numéro d'inscription au répertoire général : 05/23235 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Octobre 2005 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 02/11017 APPELANTS Monsieur Jean-Marie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03118_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Jean-Claude Pauziès, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63d22a939b3c8605deec200f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[I] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Christian LE GALL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0754 INTIMEE SAS GORON [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sandrine LAMARCHE
Source officiellePage 13 sur 24
Lamarque, Jean Djino
12/06/2026
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LAMARQUE, Michel Jean-Albert
09/06/2026
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Lamarque, Redjy Jean Djino Louis
27/03/2026
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Lamarque, Jean-michel
23/01/2026
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Lamarque, Michel Jean-Gino Jacques
23/10/2025
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