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4 388 résultats pour « Jean Pierre ANTOINE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722edcd580146774034b0

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

Antoine O..., demeurant 20157 Frasseto, 21°/ de M. Francois Raphaël O..., demeurant 20157 Frasseto, 22°/ de M. Jean Philippe O..., demeurant 8, rue du ..., 23°/ de M.

Source officielle

Page 13 sur 220

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Journal officiel
Créations

WIRENIUS, Pierre, Antoine, Jean, Quentin

SIREN 108806167Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

31/08/2026

Voir →

Créations

GRÉBERT, Antoine, Jean-Pierre, Daniel

SIREN 941767220Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

25/08/2026

Voir →

Créations

BORIE, Antoine, Dominique, Jean-Pierre

SIREN 108686965Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/08/2026

Voir →

Radiations

GREBERT, Antoine, Jean-Pierre, Daniel, GREBERT

SIREN 941767220Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

18/08/2026

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Radiations

CHAPUS, Antoine, Didier, Jean-Pierre, CHAPUS

SIREN 101069748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

13/08/2026

Voir →

CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007693845

Admin. suprême

21 janvier 1987

21 janvier 1987

Simon-Jean à créer un tombeau familial à l'intérieur de sa propriété, sur le territoire de la commune de Monticello ; Article ler : La requête de M. Antoine Paul Z... est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f05b

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928c0

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Antoine Y...et M. Jean-Luc Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6b1

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422eb7

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

Y... d'avoir à Sedan le 14 juillet 2001 volontairement commis des violences avec arme sur Jean-Philippe Z... et Antonio A... dont il est résulté une incapacité totale de travail de plus de huit jours,

Source officielle
CC

cr

éesc/Maren G

6079a8559ba5988459c4cbfb

Cassation

23 juin 1992

23 juin 1992

Antoine, prévenu, Y... Blanche, épouse Z..., Y... Noëlle, Y...Henri, Claude, Y... Anne, Y... Louis, Y... Jean-François, Y... Emmanuelle, A... Jean-Marie, A... Claire, épouse B..., Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e659

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Prise en la personne de son représentant légal en exercice ... 20290 BORGO représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marc Antoine LUCA

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007700022

Admin. suprême

13 janvier 1984

13 janvier 1984

DEMARIA ET PIERRE J..., MME JEANNE K..., MME MARCELLE Q..., MM. PIERRE M..., MARCEL P... ET JEAN-PIERRE F..., MME ANNIE S..., MM. HERALD XW... ET JOSEPH N..., MMES DOMINIQUE Z...

Source officielle
CC

cr

6079a8379ba5988459c4c13f

Cassation

27 novembre 1984

27 novembre 1984

PIERRE DESIRE, - Y... ANTOINE, - Y... JEAN, - Z... PAUL, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE (5E CHAMBRE) EN DATE DU 7 JUILLET 1983, QUI A CONDAMNE PIERRE DESIRE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec0b

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Claudine GIUNTI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Jean Pierre Marie Z...

Source officielle
CC

civ1

é d'avoir débouté M. Jacques X... de ses demandes dirigéesc/M. Jean-Pierre Z

ECLI:FR:CCASS:2017:C110650

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Jean-Pierre Z... était également propriétaire d'une partie de l'immeuble voisin. Il apparaît au regard de ces observations qu'il n'est pas démontré que M. Jean-Pierre Z... qui a été appelé par M.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Jean-Pierre PG..., 34°/ Mme Claude, Jeanne HE..., épouse PG..., demeurant ensemble à Terrasson La Villedieu (Dordogne), rue Gaston Seruel, 35°/ Mme Simone, Jeanne, Aline XAU..., épouse XWC...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd9351d

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Gabriel Jean Jacques X... né le 01 Mai 1974 à MARSEILLE ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Antoine GIOVANNANGELI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ead796cdc6046d475394a5

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b19f

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Pierre-Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Antoine X... ... ... 20200 BASTIA représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd898f6

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

) DEMANDERESSE ET Monsieur Serge Antoine Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f04f

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

X...de l'ensemble de ses demandes, - condamnant Monsieur Antoine X...aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a8

Appel

29 février 2012

29 février 2012

née le 02 Juin 1936 à SANTA REPARATA DI MORIANI (20230) ... 13090 AIX EN PROVENCE CEDEX assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ2

613722c7cd58014677401604

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Jean-Pierre G..., 12°/ de Mme Monique, Antoinette F..., domiciliés ensemble, 20128 Grosseto-Prugna, 13°/ de M. Jean-Louis H..., domicilié ..., 14°/ de M.

Source officielle