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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
696aa621cdc6046d4793102a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ledit logement était occupé par madame [T].
Source officielleTrib. de Commerce
69c03e29cdc6046d4792c6ab
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Greffier : Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, Ministère Public : Monsieur Karim MOHAMED, Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 14/10/2025.
Source officielleChambre du Conseil
67f98b410ea89248182afd37
7 avril 2025
7 avril 2025
TOULOUSE CHAMBRE DU CONSEIL JUGEMENT DU 07 Avril 2025 ADOPTION [Localité 6] _____________________________________________________________________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats, Madame
Source officielleChambre A - Civile
633e6fc1f8faf13e2e973c5e
4 octobre 2022
4 octobre 2022
NEVEU, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Madame [Y] [D] née le 29 Mai 1952 à [Localité 7] ([Localité 7]) [Adresse 2] [Localité 4] Assignée, n'ayant pas constitué avocat COMPOSITION
Source officielleChambre 1-8
64a65fbebbd03a05db9650be
5 juillet 2023
5 juillet 2023
319 N° RG 22/04638 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJEKS [I] [M] C/ [N] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claude LAUGA Me Jennifer
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915d5
13 mai 2014
13 mai 2014
G : 13/ 01965 Mme Jennifer X... épouse Y... C/ M. Nicolas Y...
Source officielleRéférés
6813050be66d7f6b7b71ed9d
30 avril 2025
30 avril 2025
Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRIN. Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public le 12 mars 2025, qui a fait connaître son avis le jour même.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b84
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Un équipage de police dépêché à l'hôpital prenait contact avec la victime, Jennifer D...âgée de 19 ans pour être née le 18 avril 1997.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69739624cdc6046d476f4237
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Greffier, Le 22 Janvier 2026 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [C] [E], décédé le 26 octobre 2025 né le 20 Mars 1962 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Jennifer
Source officielleCABINET JAF 4
6626a6521329eb3db7c22851
2 avril 2024
2 avril 2024
Anne-Sophie BOIX, Vice-Présidente Juge aux affaires familiales, Madame Laurence MARTIN, Greffière, lors des débats, Madame Laurence MARTIN, Greffière, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Madame
Source officielleChambre du Conseil
67fd7fc8e85d0474bddbd61c
7 avril 2025
7 avril 2025
TOULOUSE CHAMBRE DU CONSEIL JUGEMENT DU 07 Avril 2025 ADOPTION SIMPLE _____________________________________________________________________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats, Madame
Source officielleChambre Sociale
63c649a6be43307c9013b28c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
En outre, ces obligations découlent de l'entrée dans le réseau de distribution exploité par la société STOCK J BOUTIQUE JENNYFER et de la circonstance que la boutique porte l'enseigne JENNYFER, le commettant
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9200d
12 février 2015
12 février 2015
barreau de PARIS, toque : R079 Assistée sur l'audience par Me Jennifer DEMORY, avocat au barreau de PARIS, toque : R79 Madame MILIA Z... née le 13 janvier 1940 à DUSSELDORF (ALLEMAGNE) demeurant
Source officielleChambre 4-8
6364ba66e405357f749ea5fb
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Rôle N° RG 21/09020 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHUW5 [M] [Z] C/ CPCAM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jennifer ATTANASIO - CPCAM Décision déférée
Source officielleChambre 2-3
5fd9ed45e993c82d9daedf16
31 octobre 2019
31 octobre 2019
La Cour était composée de : Madame Catherine VINDREAU, Président M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a510ffcdc6046d4735eb4d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Greffier : Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, Ministère Public : A qui la cause a été communiquée, Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 30/09/2025.
Source officielleChambre 5/Section 1
659ee9216976f1c644e471d7
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Charlotte THINAT, Présidente, assistée aux débats de Madame Zahra AIT, Greffier.
Source officielleChambre du Conseil
679aad62e9a46d1f5a76b80d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CHAMBRE DU CONSEIL JUGEMENT DU 14 Janvier 2025 ADOPTION [Localité 7] _____________________________________________________________________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats, Madame
Source officielleChambre du Conseil
678ad9e15289c7662ca34183
6 janvier 2025
6 janvier 2025
opposition des avocats des parties, conformément à l’article 786 du Code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président : Solène TORS, Juge Assesseurs : Jennifer
Source officielleJAF Cab 1
67f050b002fc178212f87f57
1 avril 2025
1 avril 2025
Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 Avril 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame
Source officiellePage 13 sur 64