Assisté de Maître Johann LE MAREC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

: Monsieur [H] [J] né le 11 Août 1992 à [Localité 5] (MALI) (99) Secours Catholique [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 6] Présent (e) assisté (e) de Me Johanne

: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [K] [U] né le 23 Juin 1999 à [Localité 4] [Adresse 3] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [5] sis [Adresse 1] Absente représentée par Me Johanne

Versailles, Chambre sociale 4-6 (RG 24/00671) sur l'appel d'un jugement rendu le 23 Janvier 2024 par le Pole social du TJ de NANTERRE Section : N° RG : 22/02085 Copies exécutoires délivrées à : Me Johan

BRUNEEL-BAÏSSAS, avocat au barreau de l'EURE INTIMÉE : Association LE PARC (PROJETS, ANIMATION ET RENCONTRES CULTURELLES) DE [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Johann

sBAD0D18F { width:1.87pt; display:inline-block } .s47BA2785 { width:188.77pt; display:inline-block } .s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 10855/08 Johhan

Requête n o 55498/13 George et Alexandru DUMITRESCU contre la Roumanie La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 29 septembre 2015 en un comité composé de   :   Johannes

C B, représenté par Me Johannes Lestrade, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 décembre 2022 par lequel le préfet du Var a refusé son admission au séjour au titre de l'asile et l'a maintenu

DÉCISION Requête n o 64002/13 Mihai Emanuel VOINEA contre la Roumanie La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 29 septembre 2015 en un comité composé de   :   Johannes

Localité 39] [Adresse 30] [Localité 15] représentée par Me Christine SEVESTRE-BEDARD de la SELARL CONIL ROPERS GOURLAIN-PARENTY ROGOWSKI ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Johann

Trois enfants sont issus de leur union : Mallaury, née le 5 mai 1995, Jordan, né le 28 octobre 1997, Johann, né le 2 avril 2001.

Johan Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt n° RG : 16/05220 rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance

Johan X..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Vanessa Y..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Johan SURGET, Greffier, dans une instance entre : DEMANDEUR Madame [V] [G] [Adresse 1] [Localité 1] Rep/assistant : Me Alexandre GODEAU, avocat au barreau de BLOIS Monsieur [K] [G] [Adresse 1] [Localité

HIS JOHANN ASSISTES LORS DES DEBATS DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE LE TRIBUNAL, VU LES ARTICLES 381 ET SUIVANTS DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, LE TRIBUNAL CONSTATE QUE PAR JUGEMENT EN DATE DU 19/01

COFIDIS Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, avocat au barreau de NANTES INTERVENANT : COFIDIS Représentée par Me RIALLOT LENGLART, avocat au barreau de NANTES -------

Minute : 8 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT rendue le 25 Janvier 2024 Article 384 du code de procédure civile DEMANDERESSE : Madame [S] [O] épouse [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Johan

Johannes Y..., René B..., Jean-Pierre C... et Mme Raymonde X..., tiers électeurs retient que Mme A... invoque le bénéfice du principe de la permanence de la liste mais n'en justifie pas ; Qu'en renversant

): (selarl) MJ Synergie représentée par Maître Fabrice CHRETIEN [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : En personne Défendeur(s) : MANDJ (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : BRUYERE Johan

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/01395 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOKMQ Chambre 2-4 Ordonnance n° 2025/M75 Mme [C] [K] Représentant : Me Johann LE MAREC