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8 089 résultats pour « Jourdaine »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

7ème chambre

69eb88ddcdc6046d4763db30

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Lionel JOURDAIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZE, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 8 Avril 2025 :

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69ef7ca2cdc6046d47b979c4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e9a25ccdc6046d4736d480

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69eab3aecdc6046d475150e5

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Lionel JOURDAIN, juge M. Michel PAYAN, juge M. Didier COLLIN, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eac414cdc6046d47525755

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69ef82e6cdc6046d47ba0910

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Lionel JOURDAIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 9 Juillet 2025 : l'affaire a été débattue

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f11f4dcdc6046d47e3ea29

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TJ

VENTES

6881423f795daea26ff83eac

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BELLIER, avocat au barreau de COMPIEGNE Expéditions délivrées le : à BELLIER, (LS) Me [W], Société BTS, Me [J] (LRAR) Exécutoire délivré le : COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Hélène JOURDAIN

Source officielle
TCOM

Référés

69e9bc68cdc6046d4738fca5

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Lionel JOURDAIN, président assisté de M.

Source officielle
CA

Cabinet B

62f34a3d82b27805d4d3c107

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[XXXXXXXX02] Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Cabinet B --- RG 22/00155 APPELANT Monsieur [O] [I] Me Gilles JOURDAINNE, INTIMES Monsieur [L] [V] Me Dominique ANTZ, avocat au

Source officielle
TCOM

Référés

69e9bad6cdc6046d4738e08b

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Lionel JOURDAIN, président assisté de M.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2404117_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2407648_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2411201_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2303794_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Rouyer, greffière d'audience, Mme Jourdan a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Alimi pour les requérants, la Ligue des droits

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308514_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2403794_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

C à l'aide juridictionnelle et de la renonciation de Me Jourdain de Muizon à percevoir la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Jourdain de Muizon la somme de 1 000 euros au titre des dispositions

Source officielle
TCOM

Référés

69e9bee6cdc6046d473928ab

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Lionel JOURDAIN, président assisté de M.

Source officielle
CA

Cabinet B

62f34a3d82b27805d4d3c109

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

D'APPEL DE PAPEETE [Adresse 1] [Adresse 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Cabinet B --- RG 22/00155 APPELANT Monsieur [Z] [X] Me Gilles JOURDAINNE

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-44

Admin. suprême

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Meanwhile, in 1999 and 2000 the applicant was convicted in absentia in Jordan of offences of conspiracy to carry out bombings and explosions.

Source officielle

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