Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2025, et un mémoire en production de pièces, enregistré le 20 mai 2025, Mme D C, représentée par Me Lampe, demande au tribunal : 1

Le 1er février 2013, la Société LAMY, devenue la Société NEXITY LAMY (NEXITY LAMY), a invité les époux [B], en sa qualité de conseil en patrimoine, à résilier la convention conclue avec l’Etat concernant

NEXITY LAMY [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Marilina DE ARAUJO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E963 Décision du 18 Juillet 2024 8ème chambre 2ème section N° RG 21

d’un pouvoir D'UNE PART ET DÉFENDEUR : Madame [R] [Q] [Adresse 3] [Localité 4] comparante en personne D'AUTRE PART EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous signature privée en date du 17 juin

Par courrier du 2 juillet 2013, la compagnie Matmut (Inter Mutuelles Entreprises), a indiqué à M.

La SASU L.A.A.M, ci-après LAMM exerce une activité de brasserie restauration. LAMM acquiert de RIKI & JOS un fonds de commerce de CAFE BAR RESTAURANT situé à [Adresse 1] le 3 juin 2021.

Monsieur [S] [O] a signalé à la SA LEROY MERLIN la présence de désordres affectant les lames en bois, et après avoir dépêché un technicien du fabricant des lames, la société a refusé la prise en charge

Suivant avenant du 18 juillet 2019, Monsieur [W] [P] a souscrit un contrat PRIVATIS ajoutant la garantie “appareillage électrique”.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 6] 1ère CHAMBRE [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] JUGEMENT DU 15 Juillet 2024 N° RG 24/00612 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KZBK JUGEMENT DU : 15 Juillet 2024

chef de diffamation publique envers un particulier ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 29, alinéa 1, 32, alinéa 1, et 56 de la loi du 29 juillet

Par déclaration du 30 juillet 2020, la société Larpe a relevé appel du jugement.

Une expertise était ordonnée et le rapport déposé par l'expert en date du 26 juin 2025.

EXPRO, JCP D'[Localité 8] 07 juin 2021 RG :21/00094 S.A.S.U. NEXITY LAMY C/ S.A.R.L.

résidences, venant aux droits de la société Campus habitat, un congé valant refus de renouvellement du bail sans offre d'indemnité d'éviction, à effet au 30 juin 2010 ; que la société Lamy résidences

état du 5 juillet 2023 à 9h00.

Par dernières conclusions notifiées le 30 mai 2023, la Sas Nexity Lamy demande à la cour, au visa des articles 1240, 1846 et suivants du code civil, 117 du code de procédure civile, de la loi du 10 juillet

C'est ainsi que la société Lama a souscrit, entre le 25 juillet 2011 et le 4 juillet 2012, huit déclarations pour l'importation de papiers photographiques, déclarés à la position tarifaire 48 11 51 00

Le syndic de copropriété jusqu’en juin 2020 était la société NEXITY LAMY.

Il sera renvoyé pour un plus ample exposé du litige aux conclusions des parties échangées par RPVA les 30 juillet, 4, 21, 22 et 27 octobre 2021.

la tête du boulon qui sera visible » à la date du 10 juin 2009 : « VDM et Solarvs travaille (sic) sur une variante d'accroche des lames plus performante.