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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre
63bfb3025e2fbe7c90043788
11 janvier 2023
11 janvier 2023
chambre LYON, le 11 Janvier 2023 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 22/03337 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OJBP joint au dossier N° RG 21/05780 SCI LES GRANDES TERRES Représentant : Me Laurent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63b546f0c9018405dfcaad4f
3 janvier 2023
3 janvier 2023
ARQUUS prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9078f
17 juin 2013
17 juin 2013
Laurent Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00799
13 mai 2026
13 mai 2026
BONNE ADMI. DE LA JUSTICE M.
Source officiellechambre 1-7
69d105a0cdc6046d47179703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Laurent Girard-Carrabin, Mme Kérine Tran et M. Jean-Paul Chouchan. Délibéré le 4 juin 2025 par les mêmes juges.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f12
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Laurent X... ...
Source officiellesoc
6079b20d9ba5988459c5576a
26 juin 1974
26 juin 1974
SI CELLE-CI PROUVE CONTRE LUI, OUTRE LE PREJUDICE SUBI, L'EXISTENCE D'UNE FAUTE QUI LUI SOIT LEGALEMENT IMPUTABLE; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE ANONYME ETABLISSEMENTS BRAUD A PAYER A LAURENT
Source officiellecr
613726a5cd5801467742754a
11 octobre 2005
11 octobre 2005
écriture et de défaut de tenue de registre prévu par l'article 321-7 du Code pénal, qu'il conteste le délit de recel qui lui est également reproché, admet avoir manqué de vigilance et avoir voulu faire une bonne
Source officiellecr
61372553cd5801467741cca2
6 janvier 1992
6 janvier 1992
assureurs ; qu'il est vrai qu'en ce qui concerne la Renault 11, qu'il s'est borné à expédier, il n'en était pas acquéreur, même pour autrui, mais il a agi dans un contexte et dans des conditions qui ne laissent
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c91
23 juin 2017
23 juin 2017
Laurent X...fait l'objet. M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c7ca7dcb8dca058e3e7c1f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Fabien ROUMEAS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société GL EVENTS EXHIBITIONS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent
Source officielle8ème chambre
68f9b8300a84a5e5f00216e9
22 octobre 2025
22 octobre 2025
8ème chambre LYON, le 22 Octobre 2025 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 25/06072 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QPEU joint au dossier N° RG 25/03799 Madame [W] [P] Représentant : Me Laurent
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00512
20 mars 2024
20 mars 2024
Laurent, conseiller, et les conclusions de M. Crocq, avocat général, après débats en chambre du conseil du 20 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00514
20 mars 2024
20 mars 2024
Laurent, conseiller, et les conclusions de M. Crocq, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 20 mars 2024, où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00513
20 mars 2024
20 mars 2024
Laurent, conseiller, et les conclusions de M. Crocq, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 20 mars 2024, où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c98
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Laurent X... et de son épouse.
Source officielleChambre 6/Section 3
67f01e5002fc178212f7caa2
2 avril 2025
2 avril 2025
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 24/08753 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZZJH Numéro de minute : 25/00308 Madame [M] [C] [W] [S] Représentant : Me Laurent
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9361
3 avril 2024
3 avril 2024
NBA - NUCCI BERNARD ARCHITECTES Représentant : Me Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89abc
31 octobre 2007
31 octobre 2007
: 06/02459 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 31 OCTOBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL D'INSTANCE DE ROUEN du 22 mai 2006 APPELANT : Monsieur Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb5
12 février 2016
12 février 2016
EPOUSE X... née le 25 Septembre 1959 à BONE (ALGERIE) demeurant...
Source officiellePage 13 sur 628