Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7 SS
CETAT:CETATEXT000008076647
2 juillet 1999
2 juillet 1999
LECHAT, demeurant ... à la Chapelle d'Aligné (72300) ; M.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2300834_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
immédiatement retenu par les forces de l'ordre après une infraction de dépassement de plus de 40km/h de la vitesse maximale autorisée le 20 février 2023 à 15 heures sur le territoire de la commune de La Lechère
Source officiellecr
6137262ecd5801467742391f
23 octobre 2001
23 octobre 2001
et alors que, troisièmement, faute d'avoir recherché si l'incidence d'un excédant en fer, telle que constatée par l'arrêt attaqué, n'était pas nulle, compte tenu des conditions d'élevage (les veaux léchant
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2601815_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Au cours de l’audience publique, Mme Le Roux, magistrate désignée, a présenté son rapport, et a entendu les observations orales de Me Lechat, représentant Mme B..., assistée de M.
Source officielle1ère Chambre
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20 octobre 2015
20 octobre 2015
, avocat au barreau de BREST Monsieur [E] [C] (INTERVENANT VOLONTAIRE) [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Raymond-jean LAURET de la SCP CORNEN-LAURET-LECLET-FAGE, avocat au barreau de
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05514
15 novembre 2016
15 novembre 2016
S... monter » sur I..., lui toucher la poitrine et le sexe et lui lécher le sexe ; qu'elle a indiqué avoir été victime des mêmes agissements que sa soeur à plusieurs reprises ; que I... a confirmé que
Source officielleciv1
60794b6b9ba5988459c4309e
3 janvier 1985
3 janvier 1985
DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QUE, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE, INTITULE "MANDAT EXCLUSIF DE LOCATION", EN DATE DU 27 OCTOBRE 1980, LA SOCIETE "GROUPE IMMOBILIER LENCHENER
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408531_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
de taille et de capacité d'accueil limités " ; 2°) d'ordonner à la communauté de communes de Grenoble Alpes métropole de régulariser la situation juridique du bien situé à Meylan lieudit " Les Lechères
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506963_20250806
6 août 2025
6 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Leclère, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307069_20230814
14 août 2023
14 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Leclère en application de l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleciv1
607943289ba5988459c41258
10 avril 1973
10 avril 1973
ARGUMENTATION, A RELEVE QUE CE PRATICIEN N'AVAIT PAS RAPPORTE LA PREUVE QUI LUI INCOMBAIT D'UNE RUPTURE ABUSIVE DU CONTRAT, ET JUSTIFIE AINSI LE REJET DE SA DEMANDE DE DOMMAGES-INTERETS, ET EN SECOND LIEU QUE LECHAT
Source officielleChambre-1 civile et com.
68f864fb5d3e42c22e13ba07
21 octobre 2025
21 octobre 2025
mise en délibéré au 21 octobre 2025, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 805 du code de procédure civile, Madame Anne POZZO DI BORGO, et Monsieur Kevin LECLERE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304173_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Par sa requête, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301120_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208101_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109556_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109781_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public, - et les observations de Mme A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203066_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106688_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Babski, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par la requête susvisée, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033aa5b3f32755e6b226829
28 avril 2017
28 avril 2017
de l'ASSOCIATION LECLERE & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R075 Représenté par Me My Hanh Sylvie TRAN THANG de l'ASSOCIATION LECLERE & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R075
Source officiellePage 13 sur 111