- N° Portalis DBV3-V-B7J-XOSX Du 07 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 6] [Localité 8] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Juin 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT

MANENC ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : B1191 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT

Audrey DUFRESNES, avocat au barreau de DIJON - 101 DÉBATS : Audience en Chambre du Conseil du 10 Février 2025 tenue par Madame Magalie MERLO, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Annie MONNOT

nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Défaillant DÉBATS : Audience en Chambre du Conseil du 10 Février 2025 tenue par Madame Magalie MERLO, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Annie MONNOT

- N° Portalis DBVB-V-B7H-BMHWV [O] [L] C/ [7] [6] S.A.S. [9] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Vincent MARQUET - [7] - [6] - Me Pascaline MOMOT

02121 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZGB Du 14 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

02117 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZFY Du 14 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

02125 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZGI Du 14 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère Greffier

01959 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XY2L Du 07 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

01956 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XY2E Du 07 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

01945 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XYZO Du 07 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

- N° Portalis DBV3-V-B7K-XUGM Du 20 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

avocat au barreau de PARIS, toque : G0129 - N° du dossier E0006IIW ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° 63 /2025, 3 pages) Nous, Sophie MOLLAT

par Me Marion MARAGNA, avocat au barreau de DIJON - 75 DÉBATS : Audience en Chambre du Conseil du 27 mai 2024 tenue par Madame Magalie MERLO, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Annie MONNOT

[L], ayant provoqué la blessure de son mollet gauche sur un taquet d’amarrage du bateau.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation, le 28 juin 2010, la SCP Piwnica et Molonié, avocat à la

X..., se désister du pourvoi formé par lui contre un arrêt rendu le 5 avril 2011 par la cour d'appel de Bordeaux dans le litige l'opposant aux sociétés Moulot, Mutuelles du Mans assurances et Marelec ;

INVESTISSEMENTS Me COLMET DAAGE Me PELCENER SELARL AJ Me OPSOMER Me LAVRUT ORDONNANCE LE QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Sophie MOLLAT