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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
337 résultats pour « Patrice ANTIER »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
Le raccordement à une nappe d'eau ou au réseau public de distribution d'eau potable doit être muni d'un dispositif anti-retour.
Article Table 21.2
Note (f) Il n'est pas nécessaire d'installer une isolation anti-incendie lorsque le local des machines de catégorie (7) ne présente pas ou présente peu de risques d'incendie. (*) Lorsqu'un astérisque apparaît dans les tables, le cloisonnement doit être
Article Annexe (suite)
Le système de lutte anti-mines futur (SLAMF) devrait reposer sur des drones de surface et sous-marins et sur des bâtiments porteurs dits bateaux-mères .
Article Annexe 2
249 prescrire des anti-inflammatoires non-stéroïdiens (AINS) 250 prescrire des antalgiques 251 prescrire des corticoïdes par voie générale ou locale 252 prescription d'un hypolipémiant 253 prescrire des diurétiques 254 prescrire des soins associés à
LEGIARTI000037034527
à épandre : quantités prévisionnelles, rythme de production, valeur agronomique au regard des paramètres définis au point II ci-après, état physique, traitements préalables (déshydratation, pressage, chaulage…) en distinguant les formes liquides, pâteuses
Article 5
habilités par le directeur général de la gendarmerie nationale ; 3° Les agents des services des douanes individuellement désignés et spécialement habilités soit par les directeurs régionaux des douanes, soit par le directeur de l'Office national anti-fraude
Article Annexe II (doc 1)
Son activité peut s'étendre à la préparation des dispositifs médicaux stériles ainsi qu'à la préparation des médicaments radiopharmaceutiques et anti-cancéreux. Il est soumis au secret professionnel. 2.
Article Annexe A
Agents chimiques ou biologiques toxiques, "agents anti-émeute", substances radioactives, matériel, composants et substances connexes. Uniquement les produits suivants : Déclaration d'intégration pour les protections collectives.
Article L3512-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 52 > 65
niveau de l'unité de conditionnement soit directement suivie par la vérification de l'application et de la lisibilité correcte de ces identifiants uniques, les fabricants et les importateurs sont tenus de se faire fournir et d'installer un dispositif anti-manipulation
Article Annexe 13
CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS ÉTHYLOTESTS ANTI-DÉMARRAGE 1-Champ d'application 1.
Article R232-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 36 > 33
l'autorité de police générale en aérogare ; - le centre de renseignement opérationnel de la gendarmerie ; - les unités de la gendarmerie des transports aériens. 2° Aux seules fins de la répression des actes de terrorisme, les agents de l'Office national anti-fraude
Article Annexe Ib
d'assainissement C42 Mettre en œuvre des techniques d'hygiène immobilière C43 Mettre en œuvre des techniques de nettoyage et de dépollution des sites industriels C44 Mettre en œuvre des techniques de gestion des déchets industriels liquides et pâteux
Article Annexe II - II. Maquette 22
tubulo-interstitielle (génétiques, granulomateuses, toxiques …), diagnostic et traitement des pyélonéphrites aiguës, diagnostic des maladies lithiasiques, connaissance et prise en charge des effets indésirables rénaux de nombreux médicaments (AINS, traitements anti-cancéreux
Article ANNEXE I
Une paroi est dite anti-effraction si elle répond aux caractéristiques décrites dans le projet de norme européenne ENV 1627 pour les classes 4, 5 et 6.
Article 3
Il présente notamment un profil en travers type à 2 x 2 voies, des bandes d'arrêt d'urgence de 3 mètres, des dispositifs latéraux de retenue et des écrans anti-vent. 3.1.1.
Emploi de produits toxiques pour le traitement anti-parasitaire des végétaux 1re 1/2 taux. Peinture ou vernissage au pistolet 1re 1/2 taux.
Article 9
Elle traite également des questions de sécurité spatiale et de défense anti-missiles.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (11)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67
Dans le cas où un traitement médicamenteux au long cours, notamment anti-coagulant, est mis en oeuvre, les incidences de celui-ci seront à prendre en considération.
Article R561-57
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 33 > 28
désignent spécialement à cette fin, ainsi que les contrôleurs désignés en application de l'article R. 820-43 du code de commerce et les enquêteurs habilités en application de l'article R. 821-202 du code de commerce ; 14° Les membres du comité de lutte anti-blanchiment
DISPOSITIF ANTI-DÉMARRAGE 4.17.1 DISPOSITIF ANTI-DÉMARRAGE 4.18. AUTRES DISPOSITIFS 5. ESSIEUX, ROUES, PNEUS, SUSPENSION 5.1. ESSIEUX 5.1.1.
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