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6 690 résultats pour « Portal Méral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01618_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Quant aux mandats postaux : 23. M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02284

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Y... ne démontre pas quel est l'intérêt propre à sa personne, auquel il aurait été porté atteinte par la fouille du véhicule appartenant à M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

69725f63cdc6046d4750ac4a

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[S] [E] et Mme [W] [Y] de déposer et retirer le portail litigieux ainsi que de laisser libre la servitude de passage dont bénéficient M. 

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

650bde7bbeee0f8318b971b9

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

«Quincaillerie métallique pour literie; sommiers métalliques; lattes métalliques pour sommiers; garnitures métalliques de lit; roulettes de lits métalliques ; Cadres de lits métalliques; lits, matelas

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6811b55a1fd650b69542c99a

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Elle a fait valoir que la facture réclamée correspondait à une commande passée par la Sarl Métallerie Hanssen portant sur une prestation de thermolaquage de colonnes de 14 balcons sur un chantier Nexity

Source officielle
CA

8ème chambre

62736a3fa58162057dac66a2

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

métallique fermé à clefs, ce qui ne caractérise pas l'existence d'un enclavement.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66ff858ca4ff9ec259c094e3

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ATCM TECHNI-METAL C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc22a9d5adc260622df6

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

METAL CONFORT, sise [Adresse 14], Compagnie d’assurance MILLENNIUM INSURANCE COMPANY LIMITED, S.A.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a15697bfa4c7b1df1cbbd7

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

MEREL FLAUD, [P], [D], [S] [V] c/ S.A.S. SOC GARAGE DU SQUARE Expédition délivrée à Me Jean-paul AIACHE-TIRAT S.A.S.

Source officielle
CA

2ème Chambre

69f43a84cdc6046d472dac7f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

* établir une première estimation du coût des travaux nécessaire au diagnostic complet du mérule et au traitement dans les trois mois, ' - d'ordonner à M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65aa3054009f81000890dcc2

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La société So Fra Ba a sollicité la société AZ Métal pour la location de biens.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

66c6d4863aa9e47470f6ab1a

Appel

21 août 2024

21 août 2024

° Portalis BDVS -V -B7I - GGRL, Vu l'article 367 du Code de Procédure Civile, Attendu que le lien existant entre les instances RG n° 24/01395 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GGRY et RG n° 24/01392 - N°

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

69e31488cdc6046d47a7a745

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

SOVAMEP SOCIETE DE VALORISATION DES METAUX ET METAUX PRECIEUX agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1]/FRANCE Immatriculé

Source officielle
TJ

Chambre 02

68e88b4f3ea43407b9fba986

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

des poutrelles métalliques.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

69d948bdcdc6046d47ce1b7a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 24/15706 N° Portalis 352J-W-B7I-C6QPW N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me MERLE, Me

Source officielle
CA

2ème chambre

66c58310784a89285d3f3371

Appel

19 août 2024

19 août 2024

.: [XXXXXXXX01] Références à rappeler : N° RG 22/01808 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OY6G - 2ème chambre [N] [D] Représenté par Me Jean-françois LAFFONT, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6780c0171c81fecf5743d93b

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Selon bon n°07/2088/2018 accepté le 18 juillet 2018, la société TSE Bâtiment a commandé à la SARL Métallerie du Cap exerçant sous l'enseigne Châssis pro, 15 châssis de menuiserie métallique cintrés destinés

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68deeae76af9fd1f8097267d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le 4 mai 2022, Monsieur [P] [D] et Monsieur [I] [L] se sont portés acquéreurs des lots 1, 7 et 8 du bâtiment A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc7bd3db21cbdd94712

Appel

29 août 2019

29 août 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/08/2019 la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES la SCP MERLE-PION-ROUGELIN ARRÊT du :

Source officielle
CA

5ème Chambre

6791de5c93ef93c421386b39

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

- Débouté les sociétés C.C.S.I.A., V.B.T.P. et BSC Métal de toutes leurs autres demandes plus amples et contradictoires.

Source officielle

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Journal officiel
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SOCIETE CIVILE DE MOYENS MERAL - PORTAL - YERMIA

SIREN 847858743GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

10/02/2019

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