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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2001734_20220721
21 juillet 2022
Toutefois, que ce soit le 6 mars 2013, aux urgences du centre hospitalier de Château-Thierry, le 20 mars 2013, aux urgences du centre hospitalier de Château-Thierry puis à celles du centre hospitalier
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100584
20 mai 2009
Thierry de X... afin qu'il en fît présent à Mme Frances Y... ; que le témoignage de M.
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2601133_20260205
5 février 2026
B..., représenté par Me Aldeguer, demande au juge des référés : de suspendre l’exécution de la décision implicite par laquelle la préfète de l’Isère a rejeté sa demande de titre de séjour formée le 7
cr
61372629cd58014677423688
4 avril 2002
Cyril, - W...Marcel, - XX...Régis, - YY...EJoël, - ZZ...Claude, - AA...Thierry, - BB...Régis, - CC...Patrice, - DD...Lionel, - EE...Jean-Claude, - FF...
édure suivie notamment contre lui pour délit de violences etc/André GRIPPI pour contravention de violences
613725f7cd58014677421ed5
26 octobre 1999
au moment du délibéré ; " alors que, d'autre part, ces mentions révèlent que le greffier était absent à l'audience à laquelle l'arrêt a été prononcé " ; Attendu que, contrairement à ce qui est allégué
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01396
22 septembre 2015
par l'employeur était réel et sérieux, de sorte que dans son principe, le licenciement était justifié ; que sur la réalité de la suppression de l'emploi occupé par Monsieur Thierry X..., il est constant
6137267bcd58014677425eb6
25 novembre 1992
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre section B, en date du 30 janvier 1992 qui, pour contraventions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné
comm
61372316cd58014677405392
7 juillet 1998
Y..., ès qualités, et de la société Garage Thierry Mangaud, de Me Bouthors, avocat de la société France Motors, les conclusions de M.
6137252acd5801467741b857
19 décembre 1988
été confiée ; que rien ne permet d'écarter la présomption de régularité de cette désignation faite par le magistrat du siège le plus ancien présent au tribunal de Meaux en cette période de service allégé
ECLI:FR:CCASS:2012:C100064
18 janvier 2012
leur état de fortune respectif, la cour d'appel, qui n'était tenue, ni de procéder à la recherche invoquée par la première branche, ni d'entrer dans le détail de l'argumentation des parties sur des allégations
Cour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91452
15 avril 2014
Thierry X....
61372551cd5801467741cb79
12 décembre 1991
voiture automobile R. 19 du demandeur, circulant rue de Bonnel à Lyon et franchissant un feu rouge, est entrée en collision dans l'intersection avec la rue Duguesclin avec la motocyclette pilotée par Thierry
61372563cd5801467741d4b6
20 décembre 1994
observations de la sociéte civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - SNITER Thierry
ECLI:FR:CCASS:2015:C101123
14 octobre 2015
Thierry, résidant .... Je certifie avoir fait un retrait de mon compte livret A n° ¿ de la somme de 14. 400 ¿.
61372521cd5801467741b35b
21 août 1991
Thierry, Z...
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2301247_20240125
25 janvier 2024
par Me Franceschini, demande au juge des référés de : 1°) prescrire une expertise, en présence du garde des sceaux, ministre de la justice, du centre hospitalier " Jeanne de Navarre " de Château-Thierry
3ème chambre
DTA_2300638_20250206
6 février 2025
Cristille, président, Mme Duval-Tadeusz, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 février 2025.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2216142_20221223
23 décembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Thierry, conseillère, pour statuer sur les demandes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
1ère Chambre
DTA_1912868_20221206
6 décembre 2022
Thierry, président, M. Louvel, premier conseiller, M. Baude, premier conseiller, Assistés de Mme Le Gueux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2022.
6253c8efbd3db21cbdd86b9b
28 octobre 2003
./ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE D'AQUITAINE (venant aux droits de la CRCAM 47) Thierry X... Valérie A... divorcée X...
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