Ainsi qu'il a déjà été dit, le bâtiment d'une surface initiale de 300 m² a été agrandi de 221 m² pour atteindre une surface totale de 521m².

copie, * autoriser l'[1] à relayer l'élève en toutes circonstances, limiter les doubles tâches, prendre en compte la grande fatigabilité, * mettre en place un système de transmission de photocopies agrandies

bien immobilier situé à Saint-Jean-Cap-Ferrat ; que, les 5 novembre 1993 et 15 novembre 1995, ils ont souscrit deux emprunts, puis ont fait réaliser, en 1995 et 1996, des travaux de rénovation et d'agrandissement

X... a été victime d'un accident, le 31 octobre 2001, alors qu'il se trouvait sur le chantier d'agrandissement d'un immeuble appartenant à M. Y...

cette date et que la renonciation à la loi du 1er septembre 1948 n'est résultée ni de la conclusion de ce bail, ni de la clause insérée dans celui-ci excluant l'application de cette loi, ni de l'agrandissement

présenter leurs observations; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Bordeaux, 28 mars 1994), que la société Le Pique Assiette a chargé la société "Les Bâtisseurs Girondins" (société LBG) de travaux d'agrandissement

Après avoir pris possession des lieux, les époux [E] ont, par courrier recommandé du 14 décembre 2020 adressé aux époux [W], dénoncé la réalisation de travaux d’agrandissement des fenêtres sans autorisation

CETAT16-03-06 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - AUTRES CAS D'UTILISATION DES POUVOIRS DE POLICE GENERALE - Cimetières - Agrandissement - Avis du conseil départemental d'hygiène - Prétendue inexacte appréciation

CETAT16-06 COMMUNE - SERVICES PUBLICS MUNICIPAUX - Cimetières - Agrandissement - Déclaration d'utilité publique - Refus par le ministre d'engager la procédure par un motif de légalité reconnu inexact -

fréquentait ou non le Bar PMU situé rue de la Chapelle ; qu'il ne lui avait pas été répondu sur ce point ; qu'en conséquence cette demande avait été tacitement acceptée mais qu'à ce jour, la photographie agrandie

objet de faire en sorte que ses organes génitaux externes soient ceux d'une femme ; qu'en effet, les deux opérations les plus récentes étaient sans équivoque, puisqu'elles avaient consisté en un agrandissement

exécutés n'étaient pas conformes aux plans annexés au permis de construire accordé et a relevé une mauvaise implantation altimétrique de la construction, une modification de la voie d'accès, un agrandissement

que Curdy l'avaient employée jusqu'au 15 avril 1987, fait apparaître nettement que la signature du secrétaire général et le tampon de l'Académie occupent les mêmes emplacements ; que le léger agrandissement

l'AESH pour toutes les épreuves et les examens, à l’oral comme à l’écrit, - autoriser l'usage de la calculatrice, des alarmes, des tables, et des aide-mémoires, - autoriser les aménagements et agrandissements

de réparation et d’entretien (…) / b) Les dépenses d’amélioration afférentes aux locaux d’habitation, à l’exclusion des frais correspondant à des travaux de construction, de reconstruction ou d’agrandissement

Jeanne", ont entrepris des travaux de démolition et de construction, en vue de rénover et d'agrandir ladite auberge par la création, notamment, d'une nouvelle cuisine, de chambres, d'une cave et d'un parc

procéder à une opération de rénovation et d'extension de ses locaux, a, notamment, appelé en garantie la société civile professionnelle d'architectes Rigal et Q..., maître d'oeuvre des travaux d'agrandissement

après avoir relevé que la SAFER justifiait sa décision de préemption par les motifs suivants : "cette intervention permettra de favoriser soit l'installation à terme d'un jeune agriculteur, soit l'agrandissement

(les consorts C...), devait souscrire pour le financement de travaux d'agrandissement d'un immeuble destiné à accueillir des locaux à usage scolaire que la collectivité locale entendait prendre à bail

O..., qui exploitait une activité de location de studios d'enregistrement et de répétition, déménageant pour agrandir ses locaux, a souscrit un bail commercial dans un immeuble soumis au statut de la copropriété