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1 013 résultats pour « bateau pneumatique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

627f48f0551627057d32e126

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[W], a relevé plusieurs désordres affectant les pneumatiques, les rotules de direction, les protections des amortisseurs arrières et une avarie moteur.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

65a0f785383a880008fd08e7

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

TERH MONUMENTS HISTORIQUES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jérôme DEREUX de la SELARL CARNO AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Océane DUTERDE, avocat au barreau de ROUEN

Source officielle
CA

5e Chambre

5fda35566c12027b50d12ca2

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

de PARIS, vestiaire : R276 APPELANTE **************** Monsieur [Y] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Philippe RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f32be9cdc6046d47126bf8

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

ENTRE * Monsieur [F] [B] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] (TUNISIE), de nationalité française, domicilié [Adresse 1], ayant pour Conseil, Maître Angélique CREPIN, Avocate au Barreau d'AMIENS

Source officielle
TJ

Référés

68e4364b681ed727f2a69d7f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[V] [I], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Nicolas MATHE de la SELARL LCM AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac69

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

04 / 08785 APPELANTE Mademoiselle Claudine X... ... 62560 ERNY SAINT JULIEN représentée par la SCP MENARD- SCELLE- MILLET, avoués à la Cour assistée de Me Benoist Y..., avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65a0e6f65bbe450008b2cc1c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

d'AIX-EN-PROVENCE, postulant eet assistée par Me Patrice GAUD, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Livia MONVOISIN, avocat au barreau de PARIS, plaidant.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66878cb805d6f7f678d49008

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[D] [O] né le 02 Mars 1959 à [Adresse 2] [Localité 3] Représenté et plaidant par la SCP AVOCATS CENTRE, avocat au barreau de CHATEAUROUX timbre fiscal acquitté APPELANT suivant déclaration

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6711faae7603bf88a188464b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

MICHEL BELLAMY N° SIRET : 384 463 325 [Adresse 1] [Localité 8] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me Caroline COUSIN, avocat au barreau de CAEN INTIMES

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

615e0e1bc25a97f0381f523e

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

PARIS, toque : P0493 INTIME ET APPELANT INCIDENT Monsieur [H]-[A] Chez mademoiselle [G] [D] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Vanessa BRANDONE de la SELARL JCVBRL, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b16074b9f94e9846508871

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[B] [T] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : L’E.U.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

633fc2f6e633183e2ee17979

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[K] [D], domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par Me Fabien Chirola, avocat au barreau de Lille aux lieu et place de Me Caroline Letellier, avocat

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64b0e7b1c42a2105dbc59ae6

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES-DU-RHONE C/ S.A.S. [2] Copie exécutoire délivrée le : 11/07/2023 à : - Me Véronique DAGHER-PINERI, avocat au barreau

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

650bde7bbeee0f8318b971b9

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

de PARIS Représentée par Me Mikaël BONTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES DEFENDEURS AU RECOURS : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre civile

6968fe72cdc6046d4767d439

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

ENTRE : Monsieur [F] [Y] né le 11 Juin 2004 à [Localité 5] (77), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean VALIERE-VIALEIX de la SELARL ELIGE LIMOGES - CABINET VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

64ae4af5a1775905dba3bbcc

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

DU 04 JUILLET 2023 APPELANTE : Compagnie d'assurance [6] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

63a2b11b4486ef05df30257a

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [R] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me David MINK, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1bc

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

en date du 22 Juin 2010, enregistrée sous le no F 09/00647 ARRÊT DU 07 Juin 2011 APPELANT : Monsieur Marc X... ... 49170 SAVENNIERES représenté par Maître Catherine MENANTEAU, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6438f32ca942a604f5e93784

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Instance d'EVRY RG n° 20/05273 APPELANT Monsieur [S] [U] né le 26 Avril 1990 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté et assisté par Me Lalia NEDJARI BENHADJ ALI, avocat au barreau

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CA

3ème chambre A

68df5d714a4e15bf2fe4fa16

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

BELLET, avocate au barreau de PARIS, substituée par Me Rodolphe PERRIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant.

Source officielle