[P] [U], il est précisé qu'il s'agit de la construction d'une maison comprenant 2 logements accolés (no10 et 10 bis - structure maçonnerie béton-armé, charpente bois traditionnel, couverture tôle ondulée

Suivant contrat du 10 mars 2011, Monsieur [Y] [W] et Madame [H] [V] épouse [W] ont confié à la SARL Elinea la construction d'une maison individuelle avec fourniture de plan au prix de 100 000 euros toutes

[K] lors de l'extension de sa maison constituent certes « un élément aggravant », mais que les désordres proviennent néanmoins du non-respect des règles de l'art lors de la construction du mur.

PARIS, avocat plaidant ***************************** EXPOSE DU LITIGE Suivant un devis accepté en date du 12 février 2019, Monsieur [T] [C] a confié à l’EURL LDSR divers travaux de rénovation de sa maison

Lors de la vente d'un bateau, la cession de la place de port est strictement interdite sans l'autorisation préalable, expresse et par écrit de la maison du port ".

de maison individuelle (CCMI) avec fourniture de plan accompagné d'une notice descriptive pour un immeuble situé [Adresse 3] à [Localité 8] (33) pour un montant de 178 500 euros TTC.

Au sud-est du terrain d'assiette, sont édifiées quatre maisons d'habitation alignées et implantées assez proche de la voierie publique.

générales de vente signées par les parties prévoient notamment à l'article 8 que : « Si le lieu préparé n'est pas conforme aux prescriptions, et rend impossible la dépose ou la construction de la « maison

SARL MACON 17 S.A.

PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Suivant acte du 28 décembre 2011, M. et Mme [V] ont fait l'acquisition d'un terrain sur la Commune de [Localité 7] (14) aux fins d'y faire construire une maison

Mme B est propriétaire d'une maison d'habitation, parcelle cadastrée section AX n° 714, bordée à l'est par deux parcelles boisées cadastrées section AX n° 114 et 115 dont elle est également propriétaire

d'annexe couverte, 46, route de Grenoble (Auto bilan) * le bail commercial du 1er novembre 2006 pour un loyer annuel de 16.350 €, qu'il s'agit d'un local de 100 m², avec cour au rez-de-chaussée d'une maison

De cette succession dépendent plusieurs biens immobiliers, à savoir : -une maison à usage d'habitation sise [Adresse 11] à [Localité 16] (91), -une propriété bâtie en préfabriqué sise [Adresse 4] à [

C... un permis de construire une maison individuelle. Sur la fin de non-recevoir : 2.

Toutes les parties étaient présentes et se tenaient devant la maison de Mme [G] lorsque l'expert a proposé de commencer ses opérations.

Le 25 septembre 2015, ils ont conclu avec la société Art et Traditions Françaises un contrat de construction de maison individuelle moyennant la somme de 529 597,52 euros.

[O] [L] a confié à la SARL Mathiot Christian la réfection de la toiture de la terrasse de sa maison d'habitation sise à [Localité 3], ce pour le prix de 9 236 euros HT soit 10 159,60 euros TTC.

La circonstance que ces ouvrages seraient conçus ou fabriqués sur mesure par des personnels mettant en œuvre un savoir-faire exigeant, sans comporter d’éléments préfabriqués, pour répondre à la demande