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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2000427_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Une radiographie réalisée le 22 octobre suivant a cependant mis en évidence une inclinaison trop verticale de la cupule de la prothèse, inclinaison dont une radiographie du 30 juin 2014 a relevé l'accentuation

Source officielle

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CA

Chambre 1-1

6970f150cdc6046d4720aab5

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Le tribunal a, d'une part, retenu que Mme [H] échouait à rapporter la preuve d'un vice caché antérieur à la vente, au motif que le compte-rendu de l'examen radiographique n'établissait pas que la dorsalgie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102260_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Le 27 novembre 2017, une nouvelle consultation de contrôle avec radiographie a mentionné un aspect stable de la fracture.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20141140

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

informée du coût de reproduction des pièces relatives à la traçabilité des soins, compte tenu de leur volume (1400 pages), ainsi que de la possibilité de venir les consulter sur place, de même que les radiographies

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007754258

Admin. suprême

1 mars 1989

1 mars 1989

pour y recevoir les premiers soins avant d'être conduite à la maternité où elle accoucha vers 8 heures, puis de faire retour dans l'après-midi au service hospitalier de neuro-chirurgie ; que les radiographies

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

65434b380147228318b91481

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

du retenu ; la compatibilité de la mesure avec son état de santé n'existe pas, et il n'est pas donné d'éléments sur l'avancée de la procédure, il est produit des certificats médicaux, avec des radiographies

Source officielle
TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2100709_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Elle soutient que le centre hospitalier de Cannes a commis une faute en tardant à faire procéder à une radiographie du thorax, à poser le diagnostic et à faire évacuer sa fille vers le CHU de Nice.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00331

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

En ce qui concerne Mme [M] [L], son contrat de travail prévoyait un taux de 20 % sur les prothèses dentaires, de 25 % sur les soins et de 5 % pour les radiographies.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162fde53ebbdffcbea6a9a0

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

pulmonaire que la patiente ne lui a rapportée qu'au mois d'octobre 2004 et qu'il a complétée par une radiographie thoracique et un scanner thoracique.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20200939

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, à la suite d'une première transmission incomplète, par envoi postal au lieu de la récupération au service radiologie proposée par l'hôpital, des radiographies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210716

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

2016 par le Docteur Michel A... à sa demande concluant à la nécessité d'une telle expertise au motif que la lésion osseuse initiale était minime, pour n'avoir justifié aucun arrêt de travail ni radiographie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661a20384cfa010008a2d883

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

valoir que selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), le cone beam computerized tomography (CBCT) est un acte d'imagerie de deuxième intention, supposant qu'il y ait eu une autre radiographie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210714

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

de l'épaule droite effectuée le 15 juillet 2009 par le docteur [I] qui met en évidence un pincement de l'espace sous acromial, constatations confirmées par une autre radiographie, datée du 9

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 1)

DTA_2100216_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

ambulatoires (UCSA) du centre hospitalier Emile Durkheim d'Epinal a refusé de lui communiquer la copie de son dossier médical et notamment le compte-rendu d'hospitalisation et le compte-rendu des radiographies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911d4

Appel

26 février 2014

26 février 2014

en état a, par ordonnance du 28 septembre 2012, débouté la requérante de sa demande incidente tendant à la désignation, à nouveau, du docteur L..., en vue de l'enjoindre de communiquer un cliché radiographique

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2bae633183e2ee177e4

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[J] [B] décrit des travaux de soudure sur des tuyaux acier permettant la distribution du gaz naturel et indique que les soudures faisaient l'objet de radiographies au rayon gamma telles qu'exigées par

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

6630896703169600084133fd

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Elle conteste que le médecin-conseil ait retenu dans le colloque médico administratif la date du 13 mars 2014 correspondant à une radiographie de l'épaule gauche.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6809c7555f55848ebdc1a07f

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Mise en évident sur la radiographie du 14/04/2021 d'un état antérieur jusque-là asymptomatique - traitement par antalgique et kinésithérapie'.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200573

Cassation

3 avril 2014

3 avril 2014

10 de la liste des pièces produites par l'exposante en première instance, annexée à ses conclusions d'appel, avis aux termes duquel le service du contrôle médical précisait s'être fondé sur une radiographie

Source officielle
CC

civ1

6079411a9ba5988459c4051c

Cassation

23 mai 1973

23 mai 1973

AVAIT SUBI EN 1959 UN EXAMEN RADIOGRAPHIQUE, APRES INJECTION DE METHIODAL, NE POUVAIT, SELON LE MOYEN, SE DISPENSER DE RECHERCHER SI A...

Source officielle