Codes de loi français

LEGIARTI000025402875

La puissance maximale brute de la chute concédée est évaluée à 97,3 mégawatts, ce qui correspond, compte tenu du rendement normal des appareils d'utilisation, du débit moyen turbinable et des pertes de charge, à une puissance normale disponible de 12,3

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Lorsque des équipements de protection individuelle comportent un appareil de protection respiratoire, celui-ci assure, dans les conditions prévisibles d'emploi, la fonction de protection qui lui est impartie.

LEGIARTI000051595415

évaluation de la qualité de l'enveloppe en termes de protection solaire, de taux de renouvellement d'air et de l'impact des apports internes ; - pour chaque type de travaux proposés, les critères de performances minimales des équipements, matériaux ou appareils

Article Annexe IIIb

réglementaire 1 S 10.1 10.2 Personnel de certification - Maintenance 2 S 10.2 10.3 Organismes de maintenance agréés 2 S 10.3 10.4 Opérations aériennes 1 S 10.4 10.5 Certification des aéronefs, des composants et des appareils

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Insuffisance respiratoire légère, moyenne, importante : (voir chapitre 9 : " Appareil respiratoire "). - Trachéotomie sans port d'une canule 50 - Trachéotomie avec port d'une canule 80 5.5 OREILLES.

Article Annexe VI

Le nom et l'adresse (y compris le numéro de téléphone) du responsable de la mise sur le marché établi à l'intérieur de la Communauté, qu'il soit le fabricant, l'importateur ou le distributeur. 2.

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux...) publics ou

Article Annexe I

Les appareils d'éclairage fixes sont éloignés des produits stockés afin d'éviter leur échauffement.

Article Annexe IIc

et sirops C1-2.6 Réaliser les fonds, fumets, essences et glaces C1-2.7 Réaliser les liaisons C1-2.8 Réaliser les grandes sauces de base, les jus et les coulis C1-2.9 Réaliser les préparations de base (farces, purées, beurres, appareils

Article Annexe (Sous-partie D)

d'interdiction de fumer ; ii) Dossiers de sièges et tablettes relevés ; iii) Emplacement des issues de secours ; iv) Emplacement et utilisation des marquages au sol du chemin d'évacuation ; v) Rangement des bagages à main ; vi) Restrictions d'utilisation des appareils

Article Annexe III

. - Fiche d'opération standardisée BAR-TH-112 “Appareil indépendant de chauffage au bois” : Doivent être vérifiés lors des contrôles par contact : - l'existence d'un appareil indépendant de chauffage au bois installé ; - l'absence de non-qualité manifeste

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Ces troubles seront estimés selon les différents déficits fonctionnels constatés (voir Appareil digestif, respiratoire, cardio-vasculaire, O.R.L.). XI. Nerf spinal.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Machine agricole automotrice : appareil pouvant évoluer par ses propres moyens, normalement destiné à l'exploitation agricole et dont la vitesse de marche par construction ne peut excéder 25 km/ h en palier ; cette vitesse est portée à 40 km/ h pour les

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Le loueur, en sa qualité d'employeur du personnel de conduite, fournit les appareils, documents et tous dispositifs de contrôle sur les durées des temps de travail, de conduite et de repos. Il veille à leur utilisation et à leur bonne tenue. 15.3.

Article 5

Distributeur de billets de banque. Panneau CE26. Station de gonflage, hors station-service, dont l'usage est gratuit. Panneau CE27. Point de détente. Panneau CE28. Poste de dépannage. Panneau CE29. Moyen de lutte contre l'incendie. Panneau CE30a.

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Ces derniers visent à rapprocher les producteurs, les transformateurs, les distributeurs, les collectivités territoriales et les consommateurs et à développer l'agriculture sur les territoires et la qualité de l'alimentation.

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Cabinets libéraux : -médecins -auxiliaires -dentistes Laboratoires d'analyses Etablissements thermaux Sous-total : soins ambulatoires Transports Total : prestations de soins Officines pharmaceutiques Distributeurs

Article ANNEXE I b

détail d'exécution ou d'un schéma S4. 3 : Les documents d'exécution des ouvrages Identifier les informations d'un plan d'exécution d'un ouvrage simple en béton armé S3. 4 : Les techniques de relevé d'ouvrages Utiliser les techniques simples et les appareils

Article (suite)

) ; - sur initiative du pilote en cas de force majeure liée aux conditions météorologiques ne lui permettant pas de respecter la règle générale ou de prendre de l'altitude en vue de son passage en vol contrôlé. (2) Les missions d'entraînement des appareils

Article Annexe

Véhicules L'usage de tous appareils de communication par voie acoustique (sirènes, avertisseurs, haut-parleurs, etc.), gênant pour le voisinage, est interdit, sauf si leur emploi est exceptionnel et réservé à la prévention et au signalement d'incidents