meilleure oreille un déficit moyen de 35 décibels, calculé en divisant par dix la somme des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1000, 2000 et 4000 hertz, pondérés respectivement par les coefficients 2,

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 24/07419 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNFRC Ordonnance n° 2024/MM189 Madame [R] [C] Demande d'Aide juridictionnelle

Cybernet AG (pièces 2-3 et 2-4) ; qu'ainsi la société cliente CNC Cybernet AG établit elle-même les factures des prestations de télécommunication qui lui sont rendues (pièces 2-3 et 2-4) ; que selon les

Cybernet AG (pièces 2-3 et 2-4) ; qu'ainsi la société cliente CNC Cybernet AG établit elle-même les factures des prestations de télécommunication qui lui sont rendues (pièces 2-3 et 2-4) ; que selon les

Cybernet AG (pièces 2-3 et 2-4) ; qu'ainsi la société cliente CNC Cybernet AG établit elle-même les factures des prestations de télécommunication qui lui sont rendues (pièces 2-3 et 2-4) ; que selon les

septembre 1986 par lequel le tribunal administratif de Châlons-sur-Marne a rejeté sa requête tendant à l'annulation des articles 1, 2, 4 et 5 de l'arrêté du commissaire de la République du département

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ le syndicat des copropriétaires des bâtiments 2-4-6, rue Pierre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 230-2 et R. 232-2-4 du Code du travail et l'article 1315 du

Cybernet AG (pièces 2-3 et 2-4) ; qu'ainsi la société cliente CNC Cybernet AG établit elle-même les factures des prestations de télécommunication qui lui sont rendues (pièces 2-3 et 2-4) ; que selon les

COUR D'APPEL D'[Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/13916 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMEKY Ordonnance n° 2024/M214 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Michèle JAILLET

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/06176 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO22N Ordonnance n° 2025/M172 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Michèle JAILLET

par voie de conséquence l'annulation des dispositions ayant déclaré valables les revendications dépendantes 2, 4, 7 à 15, en application de l'article 625 du nouveau Code de procédure civile ; Mais

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/01272 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVJG Ordonnance n° 2024/M201 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Michèle JAILLET, magistrat

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/11705 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPHHN Ordonnance n° 2025/M216 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Michèle JAILLET

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 24/01746 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMR43 Ordonnance n° 2024/M204 Madame [X] [U] [R] , veuve de Monsieur [L] [N], représentée

3 et 2-4-1-2 de l'annexe 1 du contrat de télésurveillance et n os 2-3 et 2-6 de l'annexe 1 du contrat de transport de fonds ; - le rejet de la demande de la société Libertés-Services devant ce tribunal

Sur la fin de non-recevoir opposée par le syndicat des copropriétaires du 117, boulevard de la Villette et du 2-4, square Jean Falck : 2.

Il résulte de l'instruction que l'immeuble cadastré AE 68 et AE 69 situé 2-4, rue Alphonse Daudet sur le territoire de la commune de Pennautier appartenant à M.