CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 235 résultats pour « Alexandre AVRILLON Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372113cd580146773f0c8a

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la NOUVELLE SCI ALEXANDRE DUMAS, ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril

Source officielle

Page 14 sur 712

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

61372381cd5801467740aade

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Sempère, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Alexandre X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Les X... de l'Alma, de la SCP Piwnica et Molinié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91152

Appel

19 février 2014

19 février 2014

François Claude Alexandre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c8

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

No 10/02350 AFFAIRE : Alexandre X...

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

65b0c1098d0ccf000877e792

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

CVS, prise en la personne de Me Alexandre CORNET [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Alexandre CORNET, avocat au barreau de NANTES substitué par Me Marion DAVID, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdd17bcad10ae8170f83dc7

Appel

12 octobre 2018

12 octobre 2018

MMG Tower 16th floor MARBELLA PANAMA représentée par Me Alain Z... de la SCP AFG, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0044 assistée de Me Marc A..., avocat plaidant du barreau de PARIS,

Source officielle
CC

cr

61372626cd5801467742357a

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

X... les chèques correspondant à son indemnité de licenciement, licenciement qui n'était notifié à ce dernier que le 5 avril ; que le 6 avril, pour donner force et authenticité à son licenciement, Alexandre

Source officielle
CA

5e chambre civile

69cf5ccacdc6046d47f38a4f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[A] [B] décédé le 7 juillet 2023 Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANTS M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67817e8b6d34da2cbdcdc194

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 10 janvier 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01148 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QOKQ PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

Source officielle
CC

civ1

613721aecd580146773f6073

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Jean-Marie, Emmanuel, Alexandre Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677422020

Cassation

17 août 2000

17 août 2000

Justice à PARIS, le dix-sept août deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

642e75cf8b510604f5bc1e52

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

au barreau de PARIS, toque : D2165 INTIMÉE SARL ALEXANDRE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Norbert GOUTMANN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 2

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90582

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

[L] [S], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [B] [Z] épouse [S], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55d

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

APPELANT Maître [J] [I] es qualités de la SELARL JSA pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS ALEXANDRE III, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69e85b3ccdc6046d471925bf

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 AVRIL 2026 (Au titre de l'article L. 742-4 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de Nîmes, désigné(e) par le

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d04719cdc6046d4709dd23

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

COUR D'APPEL DE NÎMES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES MAGISTRAT DU SIÈGE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES Requête: N° RG 26/01614 - N° Portalis DBX2-W-B7K-LPSC ORDONNANCE DU 03 Avril 2026 SUR DEMANDE

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55e

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

représenté par Me Gilles B..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté et plaidant par Me Pascal E... de la SCP E..., avocat au barreau de NICE substituée par Me Kévin F..., avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbe7

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

né le 11mai 1953 à CHATEAUBRIANT ... 44110 ERBRAY ayant pour avocats postulants la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc BOURGES, et pour avocat plaidant, Me Sylvie CAVALOC-LE GAL (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668d8b6a53e3bdd07789dba1

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

ABP dont le siège social est sis [Adresse 13] représenté par Maître Alexandra MANCHES, avocate postulante au barreau de PARIS, vestiaire : D0038, et par Maître Jessica SERRANO-BENTCHICH, avocate plaidante

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026768153

Admin. suprême

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Alexandre C, M. Philippe C et Mme Patricia C ; Vu la requête, enregistrée le 27 avril 2012 au greffe de la cour administrative d'appel de Nantes, présentée par M. Alexandre C, M.

Source officielle