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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DELIBERE REFERE
69beb574cdc6046d477277ec
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Provence, les conclusions et le dossier déposé à l'audience du 13/10/2025, Vu pour le défendeur, la société HM & C : les conclusions déposées à l'audience du 13/10/2025, SUR QUOI NOUS PRESIDENT, A la barre
Source officielleChambre 1-7
68676d6f6cbb391a608a180f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ALEXANDRE S.C.I.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69abb954cdc6046d47ccf0d9
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Alexandra DENJEAN Demandeur (s) : M.
Source officielleChambre sociale
63dcb5eafea95005de85f592
24 janvier 2023
24 janvier 2023
n° 19/01989 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [D] [W] [Z] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre
Source officielleProcédures Collectives
69dbbe8acdc6046d47fd4bde
7 avril 2025
7 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Charlotte LAISNE Ministère public : Monsieur Alexandre VERNEY Délibéré le : 07/04/2025 AINSI JUGE APRÈS DÉLIBÉRÉ DE : Monsieur Thierry CHRIQUI, président, Monsieur Pascal
Source officielleProcédures Collectives
69dbc16ecdc6046d47fd7a11
7 avril 2025
7 avril 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officielleProcédures Collectives
69dbc1c2cdc6046d47fd81ca
7 avril 2025
7 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Charlotte LAISNE Ministère public : Monsieur Alexandre VERNEY Délibéré le : 07/04/2025 AINSI JUGE APRÈS DÉLIBÉRÉ DE : Monsieur Thierry CHRIQUI, président, Monsieur Pascal
Source officiellechambre 1-7
69ceaccacdc6046d47e50fec
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Localité 1] et encore [Adresse 2] [Localité 2] - RCS B 352326763 SAS LHOIST FRANCE OUEST, dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 3] - RCS B 816020283 Parties demanderesses : assistée de Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
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14 mai 2009
14 mai 2009
BM/GP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 14 MAI 2009 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 14 MAI 2009 Numéro d'Inscription au Répertoire
Source officielleChambre 3-2
69f44a10cdc6046d472f168e
30 avril 2026
30 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 30 AVRIL 2026 Rôle N° RG 25/09602 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPCVG Association CENTRE SOCIO EDUCATIF DU BARRY C/
Source officielleaudience ordinaire
69e2f205cdc6046d47a45b87
20 janvier 2026
20 janvier 2026
laverie pour le linge [Adresse 1] Défaillante Et : SCP [I] [Y], prise en la personne de Maître [M] [I] / Mandataire judiciaire de la SAS IDM LAVAGE AUTO [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre-Alexandre
Source officielleTrib. de Commerce
69bc6509cdc6046d4740bfe8
4 avril 2025
4 avril 2025
Adresse 2] Représentant(s) : Maître Pierre CHAMI Pierre, avocat au barreau de Nice Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Alexandre
Source officiellecomm
613722abcd580146773ffe1b
6 février 1996
6 février 1996
Alexandre X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du
Source officielleChambre 3-3
631ad8c139cffb4f13674331
8 septembre 2022
8 septembre 2022
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre ROBELET Me Pierre-Yves IMPERATORE Décision déférée
Source officielle10ème chambre
DTA_2209592_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
, dès lors qu'il aurait dû se voir proposer un contrat d'expatrié puisqu'il ne résidait pas déjà dans son pays d'affectation lorsqu'il a été recruté comme professeur d'histoire-géographie au lycée Alexandre
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a37eeecdc6046d4716cf12
7 avril 2025
7 avril 2025
renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de la société LES RENCONTRES DIGITALES à l'assignation qu'elle a fait délivrer le 07/02/2025 à la société SOAM, reprise oralement à la barre
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69beaaefcdc6046d4771bd00
7 juillet 2025
7 juillet 2025
renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de la société LOCAM à l'assignation qu'elle a fait délivrer le 07 mai 2025 à la société ORMED MEDICAL FRANCE, reprise oralement à la barre
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69bebe09cdc6046d4773103e
20 octobre 2025
20 octobre 2025
2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 08/09/2025 Président: Monsieur Alain PRINCE Juges: Monsieur Patrick ANSELMO Monsieur Didier TORRELLI Greffier d'audience: Madame Alexandra
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69bebe50cdc6046d477314e3
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 15/09/2025 Président: Monsieur Pierre MAFFRE Juges : Monsieur Bertrand BIGAY Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPET Greffier d'audience : Madame Alexandra
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69beca11cdc6046d4773e4e2
12 janvier 2026
12 janvier 2026
/01/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 17/11/2025 Président: Monsieur Alain PRINCE Juges: Monsieur Alain MATTEI Monsieur Daniel CHARLES Greffier d'audience: Madame Alexandra
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