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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
613724e3cd58014677419352
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 6 février 1989, qui dans les poursuites exercées contre Y...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2308932_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Mme A....
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494664.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476313.20240222
22 février 2024
22 février 2024
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469306.20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
dès lors qu'une partie de l'immeuble relève des dispositions du règlement du plan de sauvegarde et de mise en valeur relatives aux toitures pouvant être maintenues, améliorées ou remplacées, et en se bornant
Source officielleChambre Sociale
633fc32be633183e2ee17ab8
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c57f
22 mai 2008
22 mai 2008
, immatriculée au RCS d'AIX sous le no 90 B 423 sise 8 Allée Thomas Edison - ZI Martigues Sud Colline - 13500 MARTIGUES représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Alexandre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300981
6 septembre 2011
6 septembre 2011
X... et du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Pas de Loup et les condamne à payer à Mme Y..., aux époux Z..., B..., aux sociétés Lisevic, Alexandre, Scluos et Gestion d'Isola 2000
Source officielleChambre 1
DTA_2402352_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milin-Rance, - et les observations de Me Alexandre, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67ef6b0166129746fdd69d3d
3 avril 2025
3 avril 2025
N° Portalis 35L7-V-B7J-CKVYT Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Décembre 2024 - Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2024P01138 Nature de la décision : Réputé contradictoire NOUS, Alexandra
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487004.20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474442.20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2600993_20260202
2 février 2026
2 février 2026
B..., représenté par Mes Juliette Hebmann et Alexandre Ciaudo, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) de suspendre, sur le fondement
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef6919
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912a8
18 mars 2014
18 mars 2014
née le 03 Janvier 1976 à REDON (35600) ... 35600 REDON Représentée par Me Isabelle ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 003872 du 26/
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008007078
10 mai 1999
10 mai 1999
Alexandre XD..., M. Denis XJ..., M. Claude YK..., M. Pierre V..., M. Jean-Paul YI..., M. François P..., M. Jean-Alain XI..., M. Roland XO..., M. Michel Y..., M. André XL..., M.
Source officiellecr
édure suiviec/M. Arnaud X
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00006
27 février 2018
27 février 2018
Z... aurait fait l'éloge de la gestapo et de l'occupation allemande" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de la procédure que M.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007415
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Alexandre Lallet, Auditeur, - les observations de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de la COMMUNE DE SENLIS, de la SCP Richard, avocat de la société Alicante et de la SCP Capron, Capron, avocat de
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000028839848
9 avril 2014
9 avril 2014
Ils soutiennent que : - en se bornant à examiner la légalité de l'une des trente-quatre décisions attaquées, sans préciser laquelle, le tribunal a dénaturé les termes de leur demande et insuffisamment
Source officielleciv1
613720d4cd580146773eebc2
29 mars 1989
29 mars 1989
les droits des créanciers de celle-ci, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en vertu de l'article 1250, 1°, du Code civil, la subrogation ne peut intervenir après paiement de la créance ; qu'en se bornant
Source officiellePage 14 sur 63