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3 339 résultats pour « Asmar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdb0bd3db21cbdd94236

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Greffier : • Mme Irène ASCAR, Greffier placé ARRÊT : Prononcé le 25 OCTOBRE 2018 par mise à la disposition des parties au Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle

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CA

Chambre commerciale 3-1

6960acdecdc6046d47b779e7

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 APPELANTE à Société OUTLET INVEST [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Asma

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008260538

Admin. suprême

22 mars 2006

22 mars 2006

prestations sociales ministérielles » datée du 4 juin 2003, relatives à la bourse de projet jeune adulte et que le financement de cette mesure pourrait être facilement réalisé par la dissolution de « l'ASMA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01272

Cassation

3 juillet 2013

3 juillet 2013

au sein de laquelle a été transféré l'ensemble du personnel des ateliers écoles ; que l'ACMCD ayant disparu le 28 février 1992 en licenciant tout son personnel, la société Coopérative de production ASCA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00956

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

IL EST FAIT GRIEF au jugement attaqué d'avoir prononcé la résolution judiciaire du contrat de travail de Madame Assia X..., et de l'avoir déboutée du surplus de sa demande; AUX MOTIFS QU' « à l'appui

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2310657_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

C et de Mme A, présente à l'audience avec l'enfant Asma C, qui ont répondu aux questions de la magistrate, en français.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

65b0bad68d0ccf000877e4ef

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

D'une quatrième part, s'agissant des demandes de congés, l'association ASDA soutient que « Madame [O] a toujours pu faire valoir l'ensemble de ses droits à congés payés », que « l'ASDA a fait toujours

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026529770

Admin. suprême

22 octobre 2012

22 octobre 2012

SE PRÉVALOIR DES DISPOSITIONS D'UN CAHIER DES CHARGES DE L'ASA.

Résumé IA — à vérifier
CC

civ1

61372126cd580146773f1640

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ASEA FRANCE, dont le siège social est à Persan (Val d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
TJ

JCP/SURENDETTEMENT

69d98344cdc6046d47d2945b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Mme [B] [V] explique percevoir sa retraite et un complément au titre de l’Aspa.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01278

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

X... opérée par lettre du 20 avril 2009 au sein de l'établissement Novergie Sud Ouest par le syndicat Avenir syndical des métallurgistes et activités connexes (ASMAC-UNSA) ; Attendu que pour déclarer

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2107997_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

La société Asla Cookin' Stuff demande l'annulation de cette décision. 2.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68e5eff4940fdbe4ba0776cd

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ordonnance rendue le 13 Janvier 2025 par le Juge commissaire de [Localité 8] N° RG : 2024M06309 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elisa GUEILHERS Me Asma

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-182883

Admin. suprême

16 avril 2018

16 avril 2018

Baseer ALIKOZIE 14/08/1977 Baku   Asima NASIRLI   34491/16 06/06/2016 Nafisa AHMADZADEH 08/04/1964 Baku Beheshta AHMADZADEH 08/03/1993 Baku   Asima NASIRLI   51348/16 26/08/2016 Ejaz

Source officielle
?

ADLC

ADLC:00-A-11

droit de la concurrence

6 juin 2000

6 juin 2000

relatif à l’acquisition par la société Assa Abloy France de la société Fichet Serrurerie Bâtiment

Résumé IA — à vérifier
TA

8ème Chambre

DTA_2106681_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

La SCI Asia Conseil est propriétaire d'un immeuble situé 138, rue Révérend Père C B à Asnières-sur-Seine.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68f1cd792f77035fb0bf7e42

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ASAP [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 INTIMEE Vu l'appel relevé par la S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

686573db72b7e1b6bf1d4a28

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Fait à [Localité 1], le 02 Juillet 2025, La greffière, Anyse MARIO Le juge de la mise en état, Ulrich SCHALCHLI Transmis à : Maître Asma FRIGUI de l’AARPI FP AVOCATS

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

67212fb0d174fb458d8528ef

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DEMANDEUR Monsieur [F] [S] [Adresse 1] [Localité 3] non comparant ET DÉFENDEUR Monsieur [E] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Asma FRIGUI, avocat au barreau de la SEINE SAINT DENIS

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68f864ed5d3e42c22e13b8e7

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ACF [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2474690 APPELANTE

Source officielle