17 décembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 17 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey

17 décembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 17 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey

de Commerce de MEAUX le 08 Mars 2022 Appelants : Monsieur [Y] [Z] agent général d'assurance, entrepreneur individuel immatriculé au RCS de Paris sous le numéro 811 962 190, représenté par Me Audrey

de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représenté par Maître Audrey BABIN de la SELARL AUDREY BABIN, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE S.A.S.

Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 novembre 2021. Le président : Signé : M.

par les témoignages de Lydie Z... et du propre cousin du mis en cause Jonathan X... ; qu'il résulte de tout ce qui précède charges suffisantes contre Wilfried X... d'avoir le 3 février 2004 imposé à Audrey

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Avril 2025 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : S.A.

représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Marianne BLEITRACH, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Audrey Z... épouse X...

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 22-20.104 Demandeur(s) : la société Predictive digital Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Audrey

SAS AGENCE JOFFARD Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège social No SIRET : 998 650 618 ayant son siège au 9 avenue Georges Clémenceau-94130 NOGENT SUR MARNE Représentée

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 16 Mai 2024 23/00632 --------------------------------- Copies certifiées conformes délivrées le 6 octobre 2025 à : - Me MARION Audrey

était motivée par les révélations précises faites par l'enfant ; que le docteur A... avait procédé à l'examen gynécologique d'Audrey et à son interrogatoire ; qu'Audrey avait été hospitalisée pendant

2026 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 juillet 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

FONJOYA (anciennement dénommée 'LES VINS DE SAINT SATURNIN') prise en la personne de son Président du Conseil d'administration en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 5] [Localité

Malleret, président, Mme Aubry, conseiller, et à Mme Vilde, conseiller ; "alors que les arrêts de chambre d'instruction sont prononcés en présence des trois magistrats du siège ayant instruit la cause

DÉFENDEURS Monsieur [I] [K], entreprise individuelle à responsabilité limitée,, demeurant [Adresse 1] défaillant Société ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT Société commerciale étrangère, dont le siège

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Chambre du Conseil du 15 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Monsieur Denis BOURGEOIS, Juge, assistés de : * Madame Audrey

17 décembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 17 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey