Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85979
3 octobre 2001
3 octobre 2001
INTIMES : SA ENTREPRISE PASCAL poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 24 Rue Lamartine BP 2004 38322 EYBENS CEDEX Défaillante Maître Christian
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5cc
3 octobre 2001
3 octobre 2001
: SA ENTREPRISE PASCAL poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 24 Rue Lamartine BP 2004 38322 EYBENS CEDEX Défaillante Maître Christian
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6813036a6a331c9f4ab39b84
29 avril 2025
29 avril 2025
représentée par Me François DUPUY de la SCP HADENGUE et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : B0873 - N° du dossier P2502289 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Marie-Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6610e5f074ef9f00086f66cc
5 avril 2024
5 avril 2024
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F 22/03436 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 30 mai 2023 Appelante : Madame [J] [X], représentée par Me Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
65a62cef448a370008a72115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
En application de l'article 399 du code de procédure civile, le désistement emporte sauf convention contraire, obligation pour son auteur de payer les frais de l'instance éteinte.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
65a62cf3448a370008a72117
15 janvier 2024
15 janvier 2024
En application de l'article 399 du code de procédure civile, le désistement emporte sauf convention contraire, obligation pour son auteur de payer les frais de l'instance éteinte.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
65a62cf7448a370008a72119
15 janvier 2024
15 janvier 2024
En application de l'article 399 du code de procédure civile, le désistement emporte sauf convention contraire, obligation pour son auteur de payer les frais de l'instance éteinte.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65a62d04448a370008a7211f
15 janvier 2024
15 janvier 2024
26268R Intimé : Monsieur [T] [N], représenté par Me Juliette PAPPO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1094 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° /2024, 2 pages) Nous, Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65a62d18448a370008a72129
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[C], représenté par Me Guillaume BOULAN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN713 - N° du dossier 2220204/ ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° /2024 , 2 pages) Nous, Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65a62d24448a370008a7212f
15 janvier 2024
15 janvier 2024
L'ANNEAU, représentée par Me Pearl GOURDON de l'AARPI SOURCE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D0309 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° /2024, 2 pages) Nous, Christine DA
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65a62d2c448a370008a72133
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Nicolas FISCHEL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 127 - N° du dossier E0002DNL Intimé : Monsieur [N] [V] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° /2024, 2 pages) Nous, Christine
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6707702081e733ee26982e8f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
INTIMÉE : Association CMSEA (COMITE MOSELLAN DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE DE L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES) prise en la personne de son Président [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christine
Source officielleChambre civile Section 2
68b7cf0159b0abd74ffe72b9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[S] [F] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 3] assisté de Me Christine SECONDI, avocat au barreau de BASTIA Mutualité MSA DE LA CORSE Prise en la personne de son Directeur demeurant es qualité
Source officielleciv1
61372248cd580146773fbb48
29 juin 1994
29 juin 1994
X..., propriétaire d'un étalon, l'a confié en pension, en 1982, à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6036e4d95aaf06826511bb77
3 juillet 2015
3 juillet 2015
AIMAR, Présidente, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme Marie-Christine AIMAR a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f98
11 mai 2006
11 mai 2006
Y... le 10 juillet 1997 en garantie des concours bancaires accordée à la société MTSI France désormais en liquidation judiciaire dont il était le gérant, a notamment : - débouté Monsieur Christian Y..
Source officielleciv3
613723d8cd5801467740eeb0
30 janvier 2002
30 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane X... , demeurant 88, bis boulevard de la République, 92250
Source officiellesoc
61372393cd5801467740b91e
11 octobre 2000
11 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai
Source officielleCHAMBRE 01
69dea0dbcdc6046d473e0b44
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Christian MAUVIEUX, Juge, M. Bruno TURPIN, Juge qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.
Source officielle1ère Chambre civile
67061e2dfde28ee42071108b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
En vertu des dispositions de l'article 399 du code de procédure civile, le désistement emporte, sauf convention contraire, soumission de payer les frais de l'instance éteinte.
Source officiellePage 14 sur 99