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1 732 résultats pour « Chrystelle VALLE »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

6a226154cdc6046d47391068

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[Z] [G] [Adresse 2] [Localité 2] et Mme [W] [P] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bc8

Appel

8 septembre 2006

8 septembre 2006

MOTEC INGENIERIE Bâtiment A2 1 Rue Jules Valles 95490 VAUREAL représentée par Me Dominique PARISET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 154 APPELANTE [****************] Madame Nadine X... 17 rue

Source officielle
CA

2ème Chambre

635236df8c924eadffcc489a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Francis MARTIN président de chambre, qui a fait le rapport, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Mme Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8cc

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2007 No 2007 / Rôle No 00 / 21440 Christelle X... Martine Micheline Z... épouse X...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03402_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

2019 a été communiqué pour la première fois devant le tribunal ; - la cession approuvée par la délibération litigieuse lèse les intérêts de la commune dès lors que le prix fixé est inférieur à la valeur

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162a740f901d4f689722e76

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

La société DAIMLER CHRYSLER FRANCE SAS, aux droits de laquelle intervient la société CHRYSLER FRANCE, avait par ailleurs conclu avec la société DAIMLER CHRYSLER SERVICES FRANCE, aux droits de laquelle

Source officielle
TJ

Surendettement

695ed5d9cdc6046d478d1ca2

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

JUGEMENT DU 06 Janvier 2026 Rendu par Grégory RIBALTCHENKO, Juge des contentieux de la protection près le Tribunal judiciaire du Havre statuant en matière de surendettement, assisté de Christelle

Source officielle
CA

Surendettement

696f45c3cdc6046d47f65c54

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Christelle

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

642bbfcfd49e0104f58f00fe

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 9] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Jean-Yves SAGNARD de la SELARL CAPSTAN AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Valère

Source officielle
CA

2ème Chambre

6520f5fabb275d83183a3bbc

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

CLABAUX- DUWIQUET, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET,

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

69690260cdc6046d476833b6

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[M] verse aux débats les avis de valeur suivants : - Me [T], notaire à [Localité 14], estime dans des attestations des 27/03 et 03/04/2025, que le terrain attenant à la maison d'habitation, de 1.700 m²

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101010

Cassation

8 octobre 2009

8 octobre 2009

société AME, aux droits de laquelle se trouve la société Groupe Davis 27, concessionnaire Mercedes Benz, financé à l'aide d'un contrat de location avec option d'achat auprès de la Société Daimler Chrysler

Source officielle
CA

2ème Chambre

6520f5fbbb275d83183a3bc4

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

du tribunal judiciaire de NANCY, R.G. n° 21/00876, en date du 31 mai 2022, APPELANTE : Madame [N] [D] née le [Date naissance 3] 1998 à [Localité 10], domiciliée [Adresse 4] Représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Surendettement

64a8ff6303029105dbedc218

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Christelle

Source officielle
TJ

Contentx- surendettement

6a1def44cdc6046d47c1a87a

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DEFENDEURS : DEBITEURS : Madame [G] [V], [D], [N], [J] [P], Née le 25 Juillet 2000 à [Localité 3] (27) Demeurant [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 4] comparante et représentée par Maître Christelle

Source officielle
TJ

Surendettement

68780172fd93c2d1757fed9b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[C] sont nécessaires à sa vie courante et n'ont pas de réelle valeur marchande. Dans un avenir proche aucune amélioration de sa situation ne semble pouvoir advenir.

Source officielle
TJ

5ème Chambre

68e0321674e929a9d8fc56d6

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DÉFENDEUR : Madame [L] [I] née le 19 Septembre 1963 à [Localité 6] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alexey VARNEK Greffier : Christelle

Source officielle
TJ

5ème Chambre

68e0321d74e929a9d8fc5867

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DÉFENDEUR : Monsieur [Y] [T] né le 26 Juin 2001 à [Localité 8] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alexey VARNEK Greffier : Christelle

Source officielle
TJ

Référés

69a26fa3cdc6046d47ff4cba

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Dans l’affaire entre : Monsieur [N] [U] né le 29 Avril 1991 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Baptiste CHASSAGNE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 411 substitué par Me Christelle

Source officielle
TJ

5ème Chambre

69ceeab8cdc6046d47e9c340

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DÉFENDEUR : Madame [T] [J] née le 07 Novembre 1980 à [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alexey VARNEK Greffier : Christelle

Source officielle

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