CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 479 résultats pour « Daïrien »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère - 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:454699.20211119

Admin. suprême

19 novembre 2021

19 novembre 2021

Damien Botteghi, conseillers d'Etat et M. Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbd5

Appel

21 février 2008

21 février 2008

... pourra accueillir l'enfant Virginie seront amiablement déterminées entre parties, * Dit que la fréquence et la durée des périodes au cours desquelles Daniel X... pourra accueillir l'enfant Damien

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1900592_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A est inopposable à la société Damiens dès lors qu'elle n'a pas été attraite aux opérations d'expertise ; en tout état de cause, le rapport d'expertise de M.

Source officielle
TJ

Jex

68e7a4fb033cf481c39a33fd

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

VILOGIA [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] non comparante MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Damien CUVILLIER, Premier Vice-Président Adjoint du tribunal judiciaire de LILLE Juge de l’exécution par

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67003f60c34eb4cc857b07e7

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

2024 Affaire :N° RG 24/00660 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDTO5 N° de minute : 24/00522 Copie Conforme délivrée le : 03-10-2024 à : Me Sandra GRASLIN LATOUR Me François MEURIN Me Damien

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a18b05fcdc6046d474a2d5c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DEMANDEUR : Madame [R] [J] Rep/assistant : Maître Nelsie-clea KUTTA ENGOME de la SELARL ACTE - AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau d’ORLEANS DEFENDEUR : Monsieur [Z] [T] Rep/assistant : Maître Damien

Source officielle
CC

civ2

607943439ba5988459c41c58

Cassation

28 octobre 1975

28 octobre 1975

SOIT RAPPORTEE PAR LA VICTIME QUE LA CHOSE A ETE, EN QUELQUE SORTE ET NE FUT-CE QUE POUR PARTIE, L'INSTRUMENT DU DOMMAGE; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, DARDENNE

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464161.20221103

Admin. suprême

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Guillaume Larrivé, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 3 novembre 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

civ3

613720c8cd580146773ee5af

Cassation

17 février 1988

17 février 1988

Damien Z..., demeurant à Papeete (Polynésie Française) quartier Vaininiore, 2°/ Mme H..., Manarii G...

Source officielle
CC

soc

613722a9cd580146773ffcdb

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mireille X... de Damien, demeurant HLM Les Toulouzannes, ..., en cassation

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60625

Cassation

5 juin 2025

5 juin 2025

[P] et autre Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Even Laurent Guy Damien et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Richard

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6864c05417fdd29c2965174c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUILLET 2025 Minute N° 626/2025 N° RG 25/01918 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHW7 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 28 juin 2025 à 14h26 Nous, Damien

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6864c05517fdd29c29651756

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUILLET 2025 Minute N° 621/2025 N° RG 25/01910 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHWU (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 28 juin 2025 à 14h05 Nous, Damien

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454770.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 11 février 2022. La présidente: Signé : Mme Gaëlle Dumortier Le rapporteur Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462499.20220921

Admin. suprême

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 septembre 2022. La présidente : Signé : Mme Gaëlle Dumortier Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TA

Magistrat : M. CANTIE - R. 222-13

DTA_2308635_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Raymond Frangeul, Damien Planchenault et Quentin Joncheray. Il y a lieu de rectifier en conséquence le procès-verbal visé ci-dessus.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2506532_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

son client à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Damiens-Cerf de la somme de 1 300 euros.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007810128

Admin. suprême

9 décembre 1991

9 décembre 1991

Damien X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

Jex

69dfd52ccdc6046d475d3ca1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Z] [D] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant DÉFENDERESSE : Société AGENCE DETECTIVE NORD, [Adresse 2] [Localité 2] non comparante MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Damien CUVILLIER, Premier Vice-Président

Source officielle
TJ

Jex

68e7a537033cf481c39a4753

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DE L’HABITAT DU NORD - PARTENORD HABITAT [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Sandra VANSTEELANT, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Eric KUCHCINSKI MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Damien

Source officielle

Page 14 sur 374

← PrécédentSuivant →