Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03098_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03671_20240201
1 février 2024
1 février 2024
averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00733_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00811_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
fonctionnaires ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01231_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
publiques ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielleChambre sociale
635b71cdb201587f74be0222
27 octobre 2022
27 octobre 2022
2022, enregistrée sous le n° 21/00317 APPELANTE : [M] [S] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sarah DJABRI
Source officielleChambre sociale
635b71cdb201587f74be0224
27 octobre 2022
27 octobre 2022
2022, enregistrée sous le n° 21/00321 APPELANTE : [T] [K] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sarah DJABRI
Source officielleChambre sociale
62ea102741b41fe2e9b5c9c7
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 06 Décembre 2021 par le Tribunal du travail de MAMOUDZOU - RG n° 20/68 APPELANT Monsieur [Z] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour conseil, Me Djaldi
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007872953
16 novembre 1994
16 novembre 1994
Djibriz X..., ... ; M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03101_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Seillet, président assesseur ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mai 2022. Le président, rapporteur, Ph.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2504416_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
B A, à Me Djebril et au président du tribunal administratif de Pau. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2025. La magistrate désignée, M.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2301181_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 mars 2023, Mme A B, représentée par Me Djaldi Zoubert, demande à la juge des référés de ce tribunal d'interpréter son ordonnance n°2204921
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2410747_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
B A, représenté par Me Djerbri, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 août 2024 par lequel le préfet de Seine-et-Marne l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays
Source officielleChambre Commerciale
62760c82593736057d78a9d0
5 mai 2022
5 mai 2022
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 Mars 2022, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assistée de Mme Sarah DJABLI , a entendu les avocats en leurs
Source officielle(R. 222-13)JU1
DTA_2502597_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Abdoul-Djabar et Darmis A..., représentés par Me Ibrahim, demandent au tribunal : 1°) de condamner l’État à leur payer une indemnité totale de 74.683,35 euros en réparation du préjudice résultant pour
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2024-A-239
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Précédemment, du 15 nove mbre 2021 au 20 mai 2022, l’intéressée a exercé les fonctions de conseillère parlementaire au sein du cabinet de Monsieur Jean -Baptiste Djebbari, alors ministre délégué auprès
Source officielleDeliberation
HATVP:2024-50
26 mars 2024
26 mars 2024
mobilité professionnelle de Monsieur É tienne Melliani, chef de cabinet adjoint du 19 octobre 2020 au 2 janvier 2022 puis chef de cabinet du 3 janvier 2022 au 16 mai 2022 de Monsieur Jean- Baptiste Djebbari
Source officielleCh4.3 JCP
68e03c6474e929a9d8fceddb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] Ch4.3 JCP N° RG 25/01515 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MKSC Copie exécutoire délivrée le : 02 Octobre 2025 à :Maître Mohamed DJERBI et M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2502592_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 18 et le 22 avril 2025, Mme B A, représentée par Me Djébli, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°)
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2023-A-200
16 octobre 2023
16 octobre 2023
professionnelle de Monsieur Simon Martin, conseiller automobile, nouvelles mobilités, planification énergétique dans les transports et suivi de l’exécution des réformes au cabinet de Monsieur Jean-Baptiste Djebbari
Source officiellePage 14 sur 76