Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d831
1 mars 2011
1 mars 2011
représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour INTERVENANT VOLONTAIRE ET : Monsieur Walter X...
Source officielle8e Chambre A
615e0e48c25a97f0381f5463
5 juin 2014
5 juin 2014
Les condamne in solidum à payer à la caisse intimée une somme de 1000 € au titre des frais irrépétibles d'appel.
Source officielle8e Chambre A
6163278f33484180ee7228b9
3 novembre 2011
3 novembre 2011
APPELANTE SCI L'ATHENA,, dont le siége social est [Adresse 3] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour INTIME Maître Xavier HUERTAS, pris en sa qualité de liquidateur
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63c1096dbf9fd47c90a13bf1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
En réparation de ce report, M. [H] a adressé à la société Corsair une mise en demeure de lui régler la somme de 15 000 euros. La compagnie aérienne a versé à M.
Source officielle8e Chambre A
6162da7bdda066944ee0e927
27 septembre 2012
27 septembre 2012
JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Fabienne FIGUIERE-MAURIN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marion ETTORI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES
Source officielle8e Chambre A
616343fb88dc29ccde27f1d8
7 septembre 2011
7 septembre 2011
La Cour était composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI, Conseiller Madame Catherine DURAND, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle8e Chambre A
6162a32936ab09eb9a2fd840
18 octobre 2012
18 octobre 2012
formulées par la société ALLIANCE HEALTHCARE RÉPARTITION tendant à obtenir le recouvrement de factures depuis 1998, Subsidiairement, Constater que la société ALLIANCE HEALTHCARE RÉPARTITION en sa qualité
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
66ff85c9a4ff9ec259c0984e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Marylène BOGAERS, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
67ef6c829a9834ffd825fb0d
3 avril 2025
3 avril 2025
Nathalie ALLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0271 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-019610 du 15/11/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉS
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea6a
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc5e
14 avril 2011
14 avril 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Evelyne DURAND ALLARD, avocat au barreau de CAMBRAI INTIMÉE Mlle Amelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fd3
5 février 2015
5 février 2015
Le 1er septembre 2009, la SARL LE JARDIN D'HORUS a confié en remplacement de cette dernière une mission de maîtrise d'oeuvre d'exécution à la société la D2i.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc19
14 avril 2011
14 avril 2011
Motifs Sur la disposition du jugement condamnant Mme X... à payer à la SAS Casino 27. 530, 97 €, l'intimée conteste une partie de cette somme à concurrence de 5. 558, 43 € réclamée au titre de la récupération
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6035ee4533877b542169480e
27 janvier 2016
27 janvier 2016
, - rejeté la demande fondée par l'intimée sur l'article 700 du Code de procédure civile, Débouter l'intimée de l'ensemble de ses demandes, Infirmer le jugement déféré en ce qu'il a débouté l'appelante
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd8788c
17 mars 2005
17 mars 2005
par Me Myriam PLET, avocat au barreau de LYON, substituée par Me Marie-Pierre PORTAY aide juridictionnelle Totale n°2004/021835 du 21/10/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON INTIMEE
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f958db5afe5adfff28a50
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Pour un exposé complet des moyens et prétentions des parties, il convient au visa de l'article 455 du code de procédure civile de se reporter à leurs écritures susvisées.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65b3685e8c0355000835f4f9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Mars 2023 par le tribunal judiciaire de Paris RG n° 22/00434 APPELANTE Madame [W] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 15] non comparante INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8fc
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Admission de créances Grosses délivrées à la SCP Debernard Dauriac et SCP Chabaud Durand-Marquet COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIÈRE SECTION ARRET DU 25 SEPTEMBRE 2008 Le VINGT
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61e
21 janvier 2008
21 janvier 2008
représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Michel DURAND, avocat au barreau de VALENCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2006 / 881 du 30 / 03 / 2006 accordée
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a32
16 novembre 2015
16 novembre 2015
A demande de révision de la prestation compensatoire ou de substitution d'un capital àla rente Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo
Source officiellePage 14 sur 156