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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2106710_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
H G, elle est mère de trois enfants, A, née en 2007, C, née en 2013 à Laval, et Léo, né en 2018 à Laval.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106711_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Marié à une ressortissante albanaise, Mme I C épouse J, il est père de trois enfants, A, née en 2007, D, née en 2013 à Laval, et Léo, né en 2018 à Laval.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210fac4cf860008dff694
24 janvier 2024
24 janvier 2024
24 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61636ee977a1403986670ca6
4 mai 2010
4 mai 2010
ILE DE FRANCE, anciennement dénommée Veolia Propreté Nettoyage et Multiservices Ile de France, elle-même anciennement dénommée Renosol Ile de France [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61636eea77a1403986670ca7
4 mai 2010
4 mai 2010
ILE DE FRANCE, anciennement dénommée Veolia Propreté Nettoyage et Multiservices Ile de France, elle-même anciennement dénommée Renosol Ile de France [Adresse 3] [Localité 12] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61636eea77a1403986670ca8
4 mai 2010
4 mai 2010
PROPRETE [Localité 7], anciennement dénommée Veolia Propreté Nettoyage et Multiservices [Localité 7], elle-même anciennement dénommée Renosol [Localité 7] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61636eea77a1403986670ca9
4 mai 2010
4 mai 2010
ILE DE FRANCE, anciennement dénommée Veolia Propreté Nettoyage et Multiservices Ile de France, elle-même anciennement dénommée Renosol Ile de France [Adresse 3] [Localité 12] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleChambre Sociale
6274bd612799a9057d5dd2a3
5 mai 2022
5 mai 2022
HAVRE du 27 Septembre 2019 APPELANTE : Association POUR L'ANIMATION DES FONDATIONS 'DOCTEUR GIBERT' 4 Roue du Bercail 76560 HERICOURT EN CAUX représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce142000838957b
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielleChambre Commerciale
679481540175ed452fca58f6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/01/2025 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Me Emmanuelle FOSSIER La
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92720
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Jugement Au fond, origine Conseil de prud'hommes-Formation de départage de LAVAL, décision attaquée en date du 12 Avril 2012, enregistrée sous le no 10/ 00103 ARRÊT DU 22 Septembre 2015 APPELANTE
Source officielleSection des Référés
67f02d7f02fc178212f80ccc
1 avril 2025
1 avril 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Valérie PINTE, Greffier PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [C] [J] né le 07 Février1964 à LAVAL
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245586
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Melfi Paolo BELLEZZA 1962 Viterbo Marco BIANCO 1973 Lucera Ottavio BOI 1962 Canaro Giuseppe Antonio BONAVITA 1971 Fuscaldo Carlo D’APOLLO 1964 Lucera Ottavio DE SETA 1963 Paola Fabio ETNA 1971 Paliano Emanuele
Source officielle3ème chambre 3ème section
69cd6aeccdc6046d47c763d1
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies exécutoires délivrées à : - Me Jean-Philippe HUGOT #C2501 - Me Emmanuel PLAZANET #P0129 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/13532 N° Portalis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300861
7 septembre 2017
7 septembre 2017
Emmanuel B..., domicilié [...] , pris en qualité d'héritier d'Alain B... décédé, 10°/ à M.
Source officielleChambre 4-4
653219679e4ea48318f5a8a4
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce1420008389585
18 avril 2024
18 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielleChambre 4-4
653b553d08c361831812f539
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielleChambre 4-4
65aa1f4da34ad100085816ff
18 janvier 2024
18 janvier 2024
AUTO CHOC COMPAGNIE DE GROUPAGE DES CARGOS AERIENS,, demeurant [Adresse 7] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Emmanuel PARDO, avocat au barreau de NICE
Source officielleChambre Civile
6438f30ca942a604f5e93704
13 avril 2023
13 avril 2023
Alexis DEVAUCHELLE la SELARL LEROY AVOCATS la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE la SCP LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER la SCP LE METAYER ET ASSOCIES la SCP VALERIE DESPLANQUES la SCP LAVAL
Source officiellePage 14 sur 25