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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;HEARINGS;FRA;FRE
AUDIENCE DE CHAMBRE STANEVc/BULGARIE et MITEV c
ECLI:CEDH:003-2920031-3208748
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Sa sœur, Mme Jordanka Hummel, a exprimé le souhait de poursuivre la procédure.
Source officielleJLD
68a4ce244a24c6addadba723
2 juillet 2025
2 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00813 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DX3N Minute n° 25/820 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_1709320_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 8 août 2022, Me Eric Margottin (liquidateur judiciaire de la société Brunel Forage Horizontal, représenté par Me Hugel, indique au tribunal : 1°) ne pas être opposé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00076_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
cour : Par une requête enregistrée le 6 janvier 2023 et des mémoires enregistrés les 21 juin, 2 novembre et 24 novembre 2023, ce dernier n'étant pas communiqué, la société ELPEV, représentée par Me Hubler
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:1202DEC001946292
2 décembre 1992
2 décembre 1992
xa0; Application No. 19462/92 by Erik Theodorus HUMMELS
Source officielleChambre A - Commerciale
63d0d56d81a7b805de12b452
24 janvier 2023
24 janvier 2023
STEG [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 170028 INTIMEE : SELAS C.L.R ET ASSOCIÉS représentée
Source officielle1ère Chambre
628dca6014cc2751aa86ba0d
2 mai 2022
2 mai 2022
à JARNY (54) domiciliée 1 avenue Prud'homme Havette - 55400 ETAIN Représentée par Me Nicole VILMIN de la SCP VILMIN CANONICA REMY, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Emmanuel HUMMEL
Source officielleChambre A - Civile
6620b8bdbd6a8f00086ab805
17 avril 2024
17 avril 2024
barreau d'ANGERS Appelante Demanderesse à l'incident ET : Madame [V] [F] née le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 11] (Sénégal) [Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Maître Patrice HUGEL
Source officielle1ère ch. civile
672ca34d6646478e465b3ca8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
par Me Dominique GAUTIER de la SCP VANDENBULCKE DUGARD GAUTIER, avocat au barreau de Rouen Scamcf MMA ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 3] [Localité 10] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielle2ème chambre
DTA_2501150_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A..., représenté par la SCP Ferretti-Hurel-Leplatois, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 mars 2025 par lequel le préfet du Calvados a refusé de renouveler son titre de séjour et de lui
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021996089
16 mars 2010
16 mars 2010
Hauts-de-Seine a rejeté la demande de Mme A du 15 mars 2005 tendant à la décharge de son obligation solidaire au paiement de l'impôt sur le revenu et de la contribution sociale auxquelles les époux Hersen-Hussel
Source officielleJLD
68a4ce244a24c6addadba73b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00807 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DX3H Minute n° 25/811 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du
Source officielleChambre Sociale
6610e5f274ef9f00086f6720
5 avril 2024
5 avril 2024
27 Novembre 2020 APPELANT : Monsieur [R] [K] Chez Mr et Mme [I] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Rose marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE substituée par Me Nathalie HUREL
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2000382_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A ; - les conclusions de Mme Cazcarra, rapporteure publique ; - les observations de Me Hurel, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01770_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
B, représenté par la SCP Ferretti, Hurel, Leplatois, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Caen du 6 mai 2022 ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser la somme provisionnelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2200129_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Bonneu, rapporteur public, - les observations de Me Hurel, représentant les requérants, et celles de Me Leduc, substituant Me Lahalle, représentant la commune de Le Bô.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2401021_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 avril 2024, la commune de Raffetot, représentée par Me Hummel-Desanglois : 1°) à titre principal, conclut au rejet de la requête ; 2°) en tout état de cause
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2404575_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 novembre 2024, la société L’Etoile, représenté par Me Hummel, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de condamner
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2201676_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juin 2022, les associations Beaune et Ailleurs et Recours 21, représentées par Me Humel, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner
Source officielle6ème chambre 2ème section
678172e26d34da2cbdcda16a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
HUBLER [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] représentée par Maître Philippe BALON de la SELEURL CABINET BALON, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0263 S.A.S. 3C INGENIERIE prise en la personne représentants
Source officiellePage 14 sur 27