Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Cabinet Forestier Hinfray, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, après débats en l'audience publique du 28 janvier 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Kerner-Menay, conseiller rapporteur, Mme Duval-Arnould

margin-bottom:0pt } .sA089221E { margin-top:6pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } Résolution CM/ResDH(2023)164 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Kerem

COUVERTURE [Adresse 13] [Localité 25] représentée par Maître Philippe VOLKRINGER, avocat au barreau de MELUN, vestiaire #M17 Société GAN ASSURANCES [Adresse 28] [Localité 18] représentée par Maître Kérène

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2023, la commune de Saint-Loup-sur-Semouse, représentée par Me Kern, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme B une somme

Sevimser BALIKCIOĞLU Ekrem Serdar BALIKÇIOĞLU Kerem BALIKÇIOĞLU Özer BALIKCIOĞLU         17.02.1993         16.03.1995         337.185.000 &#

LE PREFET D’ILLE ET VILAINE, à M. le Procureur de la République, à Me Nicolas KERRIEN, avocat choisi ou de permanence ; Vu notre procès-verbal de ce jour ; Vu l’absence en l’état d’une salle spécialement

#EF-varemærker – indsigelsessag – ansøgning om EF-ordmærket Keen – EF-figurmærket KIN – relativ registreringshindring – risiko for forveksling – lighed mellem tegnene – artikel 8, stk. 1, litra b), i forordning

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Ghestin, avocat de Mme [U], de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de Mme [Y] [V], après débats en l'audience publique

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Festa, de la SARL Ortscheidt, avocat de Mme Pellegrin et de la société Barneoud-Guy-Lecoyer-Millas-Pellegrin

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. [D], de la SARL Ortscheidt, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mme [B], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

qualité audit siège, en tant qu’assureur de la société LES PAVEURS D’EURE-ET-LOIR Représentée par Me Marie-laure ABELLA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 443, avocat postulant et par Me Kérène

JUGEMENT CONTENTIEUX DU 08 JANVIER 2024 Chambre 6/Section 5 AFFAIRE: N° RG 21/05333 - N° Portalis DB3S-W-B7F-VI2N N° de MINUTE : 24/00009 Madame [U] [O] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Kérène

LE GREFFIER LE JUGE Copie transmise par courriel à la préfecture Le 01 Janvier 2026 Le greffier, Copie de la présente ordonnance a été transmise par courriel à Me Nicolas KERRIEN Le 01 Janvier

(Finistère), en cassation d'un jugement rendu le 18 février 1991 par le tribunal de Morlaix, en matière électorale, au profit de Mme Maryvonne Y... née Le Dean, demeurant au lieudit Kérellé-en-Lanmeur

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes X... et Y... du désistement de leur pourvoi à l'égard de l'association Keren Z...

DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1] représenté par son syndic, la société KEREDES GESTION IMMOBILIERE, société coopérative d’intérêt collectif d’HLM à forme anonyme et capital variable immatriculée au R.C.S

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattacini et Rebeyrol, avocat de M.