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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
67003949c34eb4cc8579d800
1 octobre 2024
(ESPAGNE) représentée par Me Marguerite AYNES, avocat au barreau de PARIS CPAM DE [Localité 8], dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante DEFENDERESSES * * * * Magistrat : Monsieur
ETRANGERS
65a62e7a448a370008a72176
15 janvier 2024
En l'espèce, la sécurité du Leclerc d'[Localité 1] a interpellé l'intéressé ainsi que [K] [R] à 17 heures le 6 janvier 2023.
1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c92
2 juillet 2024
[R] [C], Mme [O] [C], la SCP Pascal Leclerc, la SAS Elise Clerc-Barnabe [B] [L] et Maxime Bonnevie, M. [Z] [S] et M.
Cour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c18f
26 juin 2008
, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jean Max X...
662b43b3fe254500083147e8
25 avril 2024
SM/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SELARL MARTIN - LECLERC - SCP BON-DE SAULCE LATOUR Expédition TC LE
CHAMBRE DU CONSEIL
6a0bc135cdc6046d47238e32
13 mai 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Bernard SART, Président, Monsieur Philippe LECLERCQ, Monsieur Jérôme DUPREZ, Juges.
69f476e1cdc6046d473225cb
29 avril 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Bernard SART, Président, Monsieur Philippe LECLERCQ, Madame Bénédicte GARCON, Juges.
Pôle 5 - Chambre 5
61624d5eed30a8f561738219
6 mars 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère Monsieur Olivier DOUVRELEUR
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01388
22 septembre 2015
X... soutient n'avoir jamais reçu d'appel de la part de la personne d'astreinte « LECLERC » (télésurveillance) lui faisant part d'un déclenchement d'alarme auquel il n'aurait pas donné suite.
6253cacabd3db21cbdd8c13e
3 avril 2008
Elle relate qu'à l'époque de la vie commune avec Monsieur Y..., lorsqu'elle partait plusieurs jours, son fils restait à la garde de ce dernier.
CABINET 3
69860f6dcdc6046d4736c310
13 janvier 2026
de BLOIS DEFENDEURS : [6], es qualité d’administrateur ad hoc de l’enfant [J] [G], mineure, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Maud LHOMMÉDÉ, avocat au barreau de BLOIS Monsieur
2ème chambre 2ème section
68681cc44965b5d9df315f62
2 juillet 2025
délivrées le: ■ 2ème chambre N° RG 25/02828 N° Portalis 352J-W-B7J-C7AX7 N° MINUTE : Assignation du : 12 Février 2025 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 02 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur
6253cacabd3db21cbdd8c147
, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Kamal X...
6253caccbd3db21cbdd8c1a5
28 juillet 2008
, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Guy Joseph X...
Référé prononcé vendredi
69d913edcdc6046d47c69205
4 avril 2025
, avocat (P0559) substituant Me Julien ANDREZ, avocat (P0559) ET : Monsieur [G] [F], demeurant [Adresse 4] Partie défenderesse : comparant par Me Valérie MORALES et Me Adeline LECLERC membres du Cabinet
Chambre 17 (SC)
627f48d1551627057d32df66
27 avril 2022
Minute n° : 35/2022 ORDONNANCE du 27 Avril 2022 dans l'affaire entre : APPELANTE : Madame [V] [W] née le 22 Décembre 1984 à STRASBOURG (67000) de nationalité française 5 rue du Général Leclerc
Surendettement-RP
69dd523bcdc6046d4720e363
3 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON Service du surendettement Palais Leclerc 140 bd Maréchal Leclerc 83041 TOULON CEDEX 9 ☎ 04.94.18.99.20/25 N° RG 25/07518 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NW3R Minute N°26/00101
JCP - CIVIL2
6a10aabacdc6046d479bae72
19 mai 2026
[K] [A] et Madame [P] [Z] et Monsieur [C] [S] concernant l’appartement à usage d’habitation situé au 30 rue Maréchal Leclerc, résidence Le Clos Le Notre, bâtiment B, entrée B, escalier B, 4ème étage,
2ème Chambre
64bb73570d42fcd969e7cf3d
21 juillet 2023
D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 21 JUILLET 2023 Le vingt et un Juillet deux mille vingt trois, après prorogation, et à l'issue des débats du vingt-cinq mai deux mille vingt trois, Monsieur
69f47815cdc6046d473239e3
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