LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que l'Union bancaire du Nord (l'UBN) a, par acte authentique des 10 et 23 juillet 1987, consenti à la société Guitton

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, MONTAY, MARCHAND FORAIN, RECEVAIT SUR L'ENTREMISE DE GUION LES FRUITS ET LEGUMES QU'IL REVENDAIT

premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que la société Azur assurances a contesté le certificat de vérification des dépens établi à la demande de la SCP d'avoués Dufourgburg-Guillot

D B, expert, demande au juge des référés que les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance du 17 février 2022 soient étendues à Me Pascal Guigon.

[N] Défendeur : la société Benoît Guillon Requête n° : 983/22 Ordonnance n° : 90439 du 6 avril 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Benoît Guillon, ayant la SCP

d'annuler l'arrêté du 28 décembre 2001 du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie portant suspension de la mise sur le marché d'une embarcation nautique de la marque Surfbike, munie d'un guidon

Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 7] [Localité 8] représenté par son syndic la société FONCIA [Localité 16] RIVE DROITE [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Maître Xavier GUITTON

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 avril 2022, les sociétés Spartan Immo et Spartan Consulting, représentées Me Guitton, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération

F A et Mme B G, représentés par la SELARL Guitton et Dadon, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.

X..., Y... et Guillon est rejeté. Article 4 : La présente décision sera notifiée à la SOCIETE SMAC ACIEROID, à MM.

[Adresse 5] & [Adresse 6] Représentant : Me Xavier GUITTON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0261 C/ Madame [T] [Z] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Xavier GUITTON, Copie

apos;arrêt attaqué (Caen, 22 septembre 2015), que le Cabinet [Adresse 1] a entrepris des travaux de rénovation de son local professionnel, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Atelier Louis Guélon

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 APPELANTE Mme [J] [V] Représentant : Me Frédéric GUTTON

[L] et autres Défendeur : la société Benoît Guillon Requête n° : 981/22 Ordonnance n° : 90438 du 6 avril 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Benoît Guillon, ayant

C..., se disant né le [...] à Conakry (Guinée), à l'aide sociale à l'enfance du département de la Charente ; Attendu qu'I...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée le 14 avril 2000 par l'association Joséphine Guillon selon plusieurs

que Medhi Y... a reconnu qu'effectivement, il avait eu conscience de l'accident, puisque, dans son rétroviseur, il avait vu arriver un scooter à vive allure ; que son conducteur avait freiné et " guidonné

[Adresse 2] [Localité 4], DONT LES RÉFÉRENCES CADASTRALES SONT SECTION V N°67, représenté par son Syndic en exercice, le cabinet ABD GESTION, [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Xavier GUITTON

temporaire, d'invalidité permanente et de perte de profession au motif qu'il avait participé à cette compétition, non à titre d'amateur ou dans le cadre de sa vie privée, mais à titre professionnel au guidon

La société [Adresse 6] a également conclu des marchés de travaux avec différents constructeurs dont le lot miroiterie confié à la SARL Guillon Miroiterie, dont la réception a été prononcée sans réserve