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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
662b43cbfe25450008314926
25 avril 2024
25 avril 2024
ORA E-CAR Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Guilhem Nogarede à Me Dominique Alaize COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 25 AVRIL
Source officielle5ème chambre sociale PH
67f6026f1c1a56b8e1652057
8 avril 2025
8 avril 2025
SAS ONET SERVICES Grosse délivrée le 08 AVRIL 2025 à : - Me NOGAREDE - Me GUILLEMIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 08 AVRIL
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306987_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 28 mars 2024, le SYADEN, représenté par Me Nougaret-Fischer, conclut au rejet de la requête et à ce que Mme B... lui verse la somme de 3 000 euros en application
Source officielle6ème Chambre
DTA_2400017_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 28 mars 2024, le SYADEN, représenté par Me Nougaret-Fischer, conclut au rejet de la requête et à ce que Mme B... lui verse la somme de 3 000 euros en application
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
642fb69dcece1704f57477a1
6 avril 2023
6 avril 2023
son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de SENS sous le numéro 330 943 424 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Patricia CROCI de la SCP REVEST-LEQUIN-NOGARET-DE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
653b59c6502b828318c4e62d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
PONEYS DES QUATRE SAISONS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Patricia NOGARET, avocat au barreau d'AUXERRE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
603413d3366414039eb35d3e
8 février 2017
8 février 2017
d'AUXERRE INTIME Monsieur [D] [F], Mandataire judiciaire, ès qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur [H] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté et assisté par la SCP REVEST-LEQUIN-NOGARET-DURIF
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00872_20250213
13 février 2025
13 février 2025
E, et celles de Me Nogaret, représentant la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : 1. Le 27 janvier 2021, M. D, Mme D et M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2005003_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
publique, entendu : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Me Rochefort, - et les observations de Me Nogaret
Source officielle5ème chambre
DTA_1903243_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique, - et les observations de Me Nogaret, substituant Me Poput, représentant
Source officielle5ème chambre
DTA_2102510_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique, - et les observations de Me Nogaret, substituant Me Poput, représentant
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100225_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Les allégations des requérants selon lesquelles le projet aurait pour effet de déporter une partie du trafic vers Nogarède, en aggravant ainsi les risques pour la sécurité publique compte tenu notamment
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616333d3f74a27a178b843bc
5 octobre 2011
5 octobre 2011
CHENES prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 4], représentée par la SCP EDOUARD ET JEAN GOIRAND, avoués à la Cour, assistée de Maître Jean Roger NOUGARET
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6360caac3c369c7f749970af
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Représentée par Me Marie-catherine VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 INTIMEE Madame [V] [J] épouse [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Violaine CHAUSSINAND NOGARET
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001438_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
F, - les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique, - les observations de Mme C, et de Me Nogaret, représentant le département du Gers. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00989_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Nogaret représentant la ville de Marseille. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00990_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Nogaret, représentant la ville de Marseille. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00991_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Nogaret, représentant la ville de Marseille. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22431_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Pélissier pour la commune de Montauban et de Me Nogaret pour le service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60325974fc98a68ebed34d7d
21 février 2018
21 février 2018
par Me Christophe PETIT, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 134 INTIMEE SAS BASILIC RESTAURATION [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Violaine CHAUSSINAND NOGARET
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