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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème CHAMBRE CIVILE
670573541296b51ba2b11782
8 octobre 2024
SOCIETE GENERALE société absorbante, d’une part, et le CREDIT DU NORD et ses filiales [SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT (SMC), BANQUE COURTOIS, BANQUE TARNEAUD, BANQUE LAYDERNIER, BANQUE RHONE-ALPES, BANQUE NUGER
cr
6079a8919ba5988459c4df9c
26 novembre 1970
S'ECRIA : ATTENTION IL VA NOUS ECHAPPER ; QUE DES OEUFS, DONT UN, ATTEIGNIT LE MINISTRE A LA NUQUE, DU FUMIER ET DU GRAVIER FURENT JETES DANS LEUR DIRECTION ET QU'ILS DURENT ETRE DEGAGES PAR UN GROUPE
61372627cd58014677423594
4 avril 2002
poitrine, ce qui obligeait Y... à lui bloquer la main ; le 9 novembre 1997, X..., dans la salle du coffre, tentait de l'embrasser, lui disait qu'il avait envie d'elle et lui passait la main derrière la nuque
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00919_20231114
14 novembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 4 octobre et 10 novembre 2022, la SEM Prestations intercommunales du Boulonnais, représentée par Me Philippe Nugue, demande à la cour : 1°) de rejeter la
2EME PROTECTION SOCIALE
6785ff9988a2258b37c9d747
13 janvier 2025
Les mouvements complexes main à la nuque, main à la tête sont possibles et la main au dos est limitée sur la zone de la fesse.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0902DEC003095196
2 septembre 2003
les cheveux, entaillé la cheville droite avec une lame de rasoir et mis du sel sur la plaie, on l’aurait fait suffoquer à l’aide d’un sachet passé sur sa tête, on aurait éteint des cigarettes sur sa nuque
62c3d43e93e17a637920558d
4 juillet 2022
Le mouvement mains-nuque est obtenu de façon douloureuse, mais il est quand même obtenu.
Cabinet D
670f58454ad0d5ee7d7e5c34
10 octobre 2024
PAPEETE Chambre Civile Audience du 10 octobre 2024 RG 22/00203 ; Décision déférée à la Cour : jugement n° 40-2, rg n° 20/09 du Tribunal de Première Instance de Papeete, section détachée de Nuku-Hiva
4ème Chambre
DTA_2003627_20231109
9 novembre 2023
Par une requête, enregistrée le 22 juin 2020 sous le numéro 2003627, la SARL Sainte Agathe représentée par Me Nugue, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté n° 26/2020 du 9 avril 2020 par lequel
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02622_20241105
5 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 28 avril 2023, la Métropole de Lyon, représentée par Me Nugue, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.
Pôle social
65a16ad60ddb7789268f14c3
2 janvier 2024
LA GREFFIERE LA PRESIDENTE Déborah CARRE-PISTOLLET Anne-Marie FARJOT Expédié aux parties le 1 CCC Nugou, caf
êt attaqué que statuant sur les poursuites exercéesc/Armand Y
6137254bcd5801467741c8df
26 mars 1991
prévenu le bénéfice de cette excuse ; "alors, d'autre part, que le doute doit profiter au prévenu ; qu'en l'espèce l'arrêt attaqué admet que si la victime a, en premier, frappé d'un coup violent la nuque
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0906DEC001676920
6 septembre 2022
    Le 13 septembre 2016, il subit un scanner de la nuque, qui révéla qu’il avait un kyste mais pas d’autres anomalies.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-158441
6 octobre 2015
solid #808080; border-left:0.75pt solid #808080; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt; vertical-align:top }   Communicated on 6 October 2015   FOURTH SECTION Application no. 12611/08 Nunu
CTX Protection sociale
677d8fe7b032d83cfd3ea687
7 janvier 2025
déficits d'amplitudes articulaires sont un peu surprenants compte tenu de l'absence de complication post-opératoire (abduction notée à 60° en actif et 95° en passif) -discordance avec la mention main-nuque
Chambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98e9
18 avril 2024
Main nuque, main vertex, main lombes réalisée des 2 côtés. Circumduction réalisé avec craquement. Mensurations : Epaule vertical 35/37 cm. Epaule horizontal 26/27 cm. Biceps 24,5/26 cm.
66921892f3a19d0db6b71205
11 juillet 2024
Droite Gauche Abduction active : 90 passive : 100 160 Antépulsion active : 100 passive : 110 180 Rétropulsion 30 40 Rotation externe 40 60 Rotation interne 50 70 Mouvement main nuque et main vertex
66921893f3a19d0db6b71213
Antépulsion : 100/110 Rétropulsion : 30/30 Abduction : 90/100 Rotation externe coude au corps : 30/30 Rotation interne pouce au dos en regard de : face latérale de la fesse à droite comme à gauche Main-nuque
679334bc54e6f046d26ca3bc
23 janvier 2025
Adduction (N = 20°) 20 20 20 20 Antépulsion (N = 180°) 120 120 170 170 Rétropulsion (N = 40°) 30 30 40 40 Rotation externe (N = 60°) 50 60 50 60 Rotation interne (N = 80°) 60 60 70 70 Epreuve main-nuque
Serv. contentieux social
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4 avril 2024
dominante, que le médecin conseil a constaté une réduction de mobilité de l’ensemble des mouvements de l’épaule droite dominante de l’assuré et souligne que, les mouvements complexes main-tête et main-nuque
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