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2 337 résultats pour « Palmyre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

66fce3d58d6ea26f688da6b9

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Anne SCHEFFER, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard PALLIERES

Source officielle

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CA

Chambre 4 A

66fce3d58d6ea26f688da6bb

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Anne SCHEFFER, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard PALLIERES

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66fce3d68d6ea26f688da6bd

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anne SCHEFFER, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard PALLIERES

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66fce3d68d6ea26f688da6bf

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Anne SCHEFFER, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard PALLIERES

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66fce3d68d6ea26f688da6c1

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Anne SCHEFFER, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard PALLIERES

Source officielle
CC

civ3

61372206cd580146773f99ad

Cassation

22 mars 1994

22 mars 1994

Hubert B..., demeurant à Nice (Alpes-maritimes), ..., La Palmeraie, 2 / de M.

Source officielle
TJ

JCP

68793a9264dcbd881bec23b8

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A l’appui de ses demandes, elle explique que suite à son expulsion, le locataire s’est introduit dans le logement dans la nuit du 28 au 29 octobre 2021, tentant de fracturer la porte palière et passant

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

68dd7242548223b2c7ab3719

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

352J-W-B7H-C263G N° MINUTE : Assignation du : 27 Octobre 2023 JUGEMENT rendu le 01er Octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [P] [A] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Nathalie PALMYRE

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12848

Admin. suprême

11 juin 2020

11 juin 2020

Allemagne - 74440/17 Arrêt 11.6.2020 [Section V] Article 8 Article 8-1 Respect de la vie privée Conservation pendant cinq ans des photographies, du signalement et des empreintes digitales et palmaires

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf5acdc6046d47877a66

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

La société expliquait : ' Il se serait fait mal au dos lors d'une intervention sur un escalier mécanique dans [Localité 3]: il aurait ressenti une douleur au dos en soulevant une trappe palière qui se

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-120362

Admin. suprême

6 mai 2013

6 mai 2013

Claude Palmero, est un ressortissant monégasque, né en 1956 et résidant à Monaco. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

627ca8594781dc057dee7b9e

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

A l'audience du 16 mars 2022, elle reprend les termes de son assignation, faisant valoir que sa demande ne concerne que la remise en état de la porte palière, les autres travaux étant réalisés ou en cours

Source officielle
CA

Chambre 4 A

670a1154f178dc2492b0f9c6

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

PALLIERES, Conseiller, faisant fonction de Président M. LE QUINQUIS, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

cr

61372524cd5801467741b523

Cassation

24 juin 1991

24 juin 1991

conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur les pourvois formés par : PALOMARES

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300986

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Y... à payer une certaine somme en remboursement des travaux effectués dans les lieux loués, l'arrêt retient que les consorts A... produisent deux factures établies au nom des sociétés La Palmeraie et

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68deedb26af9fd1f80974ea5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DEFENDERESSES : S.A.S RENAULT dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Paul BARROUX de la SARL BACLE BARROUX AVOCATS, avocats au barreau de POITIERS, avocat postulant, et Me Palmyre

Source officielle
CC

civ1

M. Cc/M. Z

6137225bcd580146773fc4d5

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

Louis Z..., demeurant Parc de la Résidence à La Palmyre (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1992 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre section A), au profit de : 1 ) M

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202199

Cassation

9 décembre 2010

9 décembre 2010

X... expose avoir perdu sa profession de coureur cycliste d'un niveau exceptionnel attesté par un palmarès permettant, selon lui, de juger que sans l'accident il aurait effectué une carrière cycliste lui

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304748_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession de « La Croix de Pallières », pour l’extraction de zinc, plomb, argent et autres métaux, et la concession de « Pallières et Gravouillères », pour l’extraction

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03345_20230106

Admin. Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Pour justifier la somme de 873,64 euros figurant au crédit de son compte courant d’associé dans les écritures de la SCI de la Palmeraie, M.

Source officielle